CM

18 octobre 2017

Saint-Avé 15 délibérations

15

délibérations

4

Environnement

4

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (15)

Environnement 4 délibérations
2017

Assainissement collectif — constitution de servitudes de passage et de tréfonds pour des canalisations d'eaux usées rue Joseph Le Brix

2017

Assainissement collectif — constitution d'une servitude de passage et de tréfonds pour une canalisation d'eaux usées allée de la bergerie (Tréalvé)

2017

Parc d'activités du poteau sud — Cession d'un terrain à la société Auray voyages

2017

Modification du tableau des effectifs

Autres decisions 4 délibérations
2017

Adhésion au groupement de commandes de golfe du Morbihan Vannes agglomération pour l'isolation des combles perdus

2017

Règlement intérieur de L'albatros

2017

Règlement intérieur de loisirs ados — Maison des jeunes

2017

Rapport d'activités 2016 de Vannes agglo

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2017

Plan Local de lHabitat — Subvention à Armorique Habitat pour la création de deux logements sociaux au Clos du Lavoir

2017

Garantie d'emprunt en faveur de la SCCV SAINT-AVE BOSSUET pour l'acquisition du foncier et la construction de 12 logements PSLA (location accession) – résidence Carré Bossuet, tranche 2

Sport 1 délibération
2017

Classement sonore des infrastructures de transport routier - Avis relatif au projet d'arrêté préfectoral

Finances & Budget 1 délibération
2017

Demande de subventions au conseil départemental du Morbihan

Sécurité 1 délibération
2017

Carrière de Liscuit — Renouvellement de la convention d'utilisation avec le Service Départemental d'incendie et de Secours du Morbihan

Vie associative 1 délibération
2017

Convention de partenariat avec Keranne — Sauvegarde 56

Éducation 1 délibération
2017

Règlement intérieur de la restauration scolaire

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