Conseil municipal du 2017-10-18
15
délibérations
4
Environnement
4
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (15)
Assainissement collectif — constitution de servitudes de passage et de tréfonds pour des canalisations d’eaux usées rue Joseph Le Brix
Assainissement collectif — constitution d’une servitude de passage et de tréfonds pour une canalisation d’eaux usées allée de la bergerie (Tréalvé)
Parc d’activités du poteau sud — Cession d’un terrain à la société Auray voyages
Modification du tableau des effectifs
Adhésion au groupement de commandes de golfe du Morbihan Vannes agglomération pour l’isolation des combles perdus
Règlement intérieur de L’albatros
Règlement intérieur de loisirs ados — Maison des jeunes
Rapport d’activités 2016 de Vannes agglo
Plan Local de l’Habitat — Subvention à Armorique Habitat pour la création de deux logements sociaux au Clos du Lavoir
Garantie d’emprunt en faveur de la SCCV SAINT-AVE BOSSUET pour l’acquisition du foncier et la construction de 12 logements PSLA (location accession) – résidence Carré Bossuet, tranche 2
Classement sonore des infrastructures de transport routier - Avis relatif au projet d’arrêté préfectoral
Demande de subventions au conseil départemental du Morbihan
Carrière de Liscuit — Renouvellement de la convention d’utilisation avec le Service Départemental d’incendie et de Secours du Morbihan
Convention de partenariat avec Keranne — Sauvegarde 56
Règlement intérieur de la restauration scolaire
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