Conseil municipal du 2017-03-29

Saint-Avé 29 mars 2017 25 délibérations
Document source

25

délibérations

11

Finances & Budget

7

Autres decisions

5

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

25 délibérations - Budget annexe assainissement non collectif - Indemnités de fonction du maire et des adjoints - Commission intercommunale des impots directs - Approbation du budget primatif 2017 budget annexe assainissement colectif - Affaires foncière bilan des acquisitions et cession - Débat annuel sur la formation des élus - Budget annexe aménagement du secteur de Kérozer - Approbation du budget primatif 2017 budget annexe aménagement du secteur de Kerozer - Budget annexe assainissement collectif - Révision des autorisation de programmes et crédits de paiement - Approbation du budget primatif 2017 annexe zones d'activités - Approbation des comptes de gestion 2016 de M. le Trésorier municipal : - Approbation du budget primatif 2017 budget annexe affaires économiques - Fixation des taux d'imposition année 2017 - Approbation du budget primatif 2017 budget annexe aménagement du secteur Bossuet - Budget annexe zones d’activités - Approbation du budget primatif 2017 budget annexe assainissement non collectif - Adhésion à l'association rue de l'avenir - Budget annexe aménagement du secteur de Bossuet - Attribution des subventions aux associations

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Délibérations (25)

💶 Finances & Budget 11 délibérations
2017

Budget annexe assainissement non collectif

2017

Approbation du budget primatif 2017 budget annexe assainissement colectif

2017

Budget annexe assainissement collectif

2017

Approbation du budget primatif 2017 annexe zones d'activités

2017

Approbation du budget primatif 2017 budget annexe affaires économiques

2017

Budget annexe zones d’activités

2017

Approbation du budget primatif 2017 budget annexe assainissement non collectif

2017

Attribution des subventions aux associations

2017

Budget annexe affaires économiques

2017

Budget principal

2017

Approbation du budget primatif 2017 — Budget principal

📄 Autres decisions 7 délibérations
2017

Indemnités de fonction du maire et des adjoints

2017

Commission intercommunale des impots directs

2017

Révision des autorisation de programmes et crédits de paiement

2017

Approbation des comptes de gestion 2016 de M. le Trésorier municipal :

2017

Fixation des taux d'imposition année 2017

2017

Fonds municipal d'aide aux iniatives

2017

Service civique

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2017

Affaires foncière bilan des acquisitions et cession

2017

Budget annexe aménagement du secteur de Kérozer

2017

Approbation du budget primatif 2017 budget annexe aménagement du secteur de Kerozer

2017

Approbation du budget primatif 2017 budget annexe aménagement du secteur Bossuet

2017

Budget annexe aménagement du secteur de Bossuet

👥 Ressources humaines 1 délibération
2017

Débat annuel sur la formation des élus

🤝 Vie associative 1 délibération
2017

Adhésion à l'association rue de l'avenir

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