29 mars 2017
25
délibérations
11
Finances & Budget
7
Autres decisions
5
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (25)
Budget annexe assainissement non collectif
Approbation du budget primatif 2017 budget annexe assainissement colectif
Budget annexe assainissement collectif
Approbation du budget primatif 2017 annexe zones d'activités
Approbation du budget primatif 2017 budget annexe affaires économiques
Budget annexe zones d'activités
Approbation du budget primatif 2017 budget annexe assainissement non collectif
Attribution des subventions aux associations
Budget annexe affaires économiques
Budget principal
Approbation du budget primatif 2017 — Budget principal
Indemnités de fonction du maire et des adjoints
Commission intercommunale des impots directs
Révision des autorisation de programmes et crédits de paiement
Approbation des comptes de gestion 2016 de M. le Trésorier municipal :
Fixation des taux dimposition année 2017
Fonds municipal d'aide aux iniatives
Service civique
Affaires foncière bilan des acquisitions et cession
Budget annexe aménagement du secteur de Kérozer
Approbation du budget primatif 2017 budget annexe aménagement du secteur de Kerozer
Approbation du budget primatif 2017 budget annexe aménagement du secteur Bossuet
Budget annexe aménagement du secteur de Bossuet
D'ébat annuel sur la formation des élus
Adhésion à l'association rue de lavenir
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