28 janvier 2016
19
délibérations
4
Autres decisions
3
Environnement
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Adhésion à la Charte Marché Public Simplifié
Expérimentation du télétravail
Séjour Jeunes année 2016
Chemin de randonnée à L'iscuit — C'onstitution d'une s'ervitude de passage
SIAEP Saint — Avé Meucon - Désignation d'un nouveau délégué
Modification du tableau des effectifs
Tarifs des cautions de location de l'espace Jean LE GAC et de la réaffectation de concession pour 1 caveau applicables au 1e/01/2016
Demande subvention de fonctionnement à la C'AF
Autorisation danticipation des dépenses d'investissement du budget primitif 2016 : budget annexe assainissement collectif
Autorisation danticipation des dépenses d'investissement du budget primitif 2016 : budget principal
Cession gratuite à Vannes agglo d'un terrain s'itué à Kermelin pour l'extension de la déchetterie
Garantie demprunt en faveur de Aiguillon Construction pour la construction de 19 logements PSLA (location accession) - Résidence Carré Bossuet
Cession d'un d'élaissé communal s'itué à L'iscuit
Acquisition de terrains en vue d'un pôle sportif à Kerozer - Lancement de la procédure dexpropriation
"Vibrez Classique" — Organisation d'un évènement autour de la musique classique
Adhésion à l'association FNCCR (Fédération Nationale des Collectivités Concedantes et Régies)
Mobilier urbain — Convention de groupement de commande portant sur la mise à dispostion de panneaux dinformation municipale
Rémunération animateurs vacataires
Extension Maison de lEnfance — Approbation et renouvellement des demandes de subventions et demande de PC
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