Conseil municipal du 2016-01-28

Saint-Avé 28 janvier 2016 19 délibérations
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19

délibérations

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Autres decisions

3

Environnement

3

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

19 délibérations - SIAEP Saint-Avé Meucon - Désignation d'un nouveau délégué - Demande subvention de fonctionnement à la CAF - Acquisition de terrains en vue d'un pôle sportif à Kerozer - Lancement de la procédure d'expropriation - Cession gratuite à Vannes agglo d'un terrain situé à Kermelin pour l'extension de la déchetterie - Garantie d'emprunt en faveur de Aiguillon Construction pour la construction de 19 logements PSLA (location accession) - - Modification du tableau des effectifs - Autorisation d'anticipation des dépenses d'investissement du budget primitif 2016 : budget annexe assainissement collect - Adhésion à la Charte Marché Public Simplifié - Autorisation d'anticipation des dépenses d'investissement du budget primitif 2016 : budget principal - "Vibrez Classique" - Organisation d'un évènement autour de la musique classique - Expérimentation du télétravail - Adhésion à l'association FNCCR (Fédération Nationale des Collectivités Concedantes et Régies) - Mobilier urbain - Convention de groupement de commande portant sur la mise à dispostion de panneaux d'information munici - Rémunération animateurs vacataires - Tarifs des cautions de location de l'espace Jean LE GAC et de la réaffectation de concession pour 1 caveau applicables a - Séjour Jeunes année 2016 - Extension Maison de l'Enfance - Approbation et renouvellement des demandes de subventions et demande de PC - Chemin de randonnée à Liscuit - Constitution d'une servitude de passage - Cession d'un délaissé communal situé à Liscuit

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Délibérations (19)

📄 Autres decisions 4 délibérations
2016

Adhésion à la Charte Marché Public Simplifié

2016

Expérimentation du télétravail

2016

Séjour Jeunes année 2016

2016

Chemin de randonnée à Liscuit — Constitution d'une servitude de passage

🌱 Environnement 3 délibérations
2016

SIAEP Saint — Avé Meucon - Désignation d'un nouveau délégué

2016

Modification du tableau des effectifs

2016

Tarifs des cautions de location de l'espace Jean LE GAC et de la réaffectation de concession pour 1 caveau applicables au 1e/01/2016

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2016

Demande subvention de fonctionnement à la CAF

2016

Autorisation d'anticipation des dépenses d'investissement du budget primitif 2016 : budget annexe assainissement collectif

2016

Autorisation d'anticipation des dépenses d'investissement du budget primitif 2016 : budget principal

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2016

Cession gratuite à Vannes agglo d'un terrain situé à Kermelin pour l'extension de la déchetterie

2016

Garantie d'emprunt en faveur de Aiguillon Construction pour la construction de 19 logements PSLA (location accession) - Résidence Carré Bossuet

2016

Cession d'un délaissé communal situé à Liscuit

Sport 1 délibération
2016

Acquisition de terrains en vue d'un pôle sportif à Kerozer - Lancement de la procédure d'expropriation

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2016

"Vibrez Classique" — Organisation d'un évènement autour de la musique classique

🤝 Vie associative 1 délibération
2016

Adhésion à l'association FNCCR (Fédération Nationale des Collectivités Concedantes et Régies)

🛡️ Sécurité 1 délibération
2016

Mobilier urbain — Convention de groupement de commande portant sur la mise à dispostion de panneaux d'information municipale

👥 Ressources humaines 1 délibération
2016

Rémunération animateurs vacataires

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2016

Extension Maison de l'Enfance — Approbation et renouvellement des demandes de subventions et demande de PC

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