Conseil municipal du 2016-01-28
19
délibérations
4
Autres decisions
3
Environnement
3
Finances & Budget
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (19)
Adhésion à la Charte Marché Public Simplifié
Expérimentation du télétravail
Séjour Jeunes année 2016
Chemin de randonnée à Liscuit — Constitution d'une servitude de passage
SIAEP Saint — Avé Meucon - Désignation d'un nouveau délégué
Modification du tableau des effectifs
Tarifs des cautions de location de l'espace Jean LE GAC et de la réaffectation de concession pour 1 caveau applicables au 1e/01/2016
Demande subvention de fonctionnement à la CAF
Autorisation d'anticipation des dépenses d'investissement du budget primitif 2016 : budget annexe assainissement collectif
Autorisation d'anticipation des dépenses d'investissement du budget primitif 2016 : budget principal
Cession gratuite à Vannes agglo d'un terrain situé à Kermelin pour l'extension de la déchetterie
Garantie d'emprunt en faveur de Aiguillon Construction pour la construction de 19 logements PSLA (location accession) - Résidence Carré Bossuet
Cession d'un délaissé communal situé à Liscuit
Acquisition de terrains en vue d'un pôle sportif à Kerozer - Lancement de la procédure d'expropriation
"Vibrez Classique" — Organisation d'un évènement autour de la musique classique
Adhésion à l'association FNCCR (Fédération Nationale des Collectivités Concedantes et Régies)
Mobilier urbain — Convention de groupement de commande portant sur la mise à dispostion de panneaux d'information municipale
Rémunération animateurs vacataires
Extension Maison de l'Enfance — Approbation et renouvellement des demandes de subventions et demande de PC
📬 Suivre Saint-Avé
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.