Conseil municipal du 2015-10-15
Saint-Avé
15 octobre 2015
9 délibérations
9
délibérations
4
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
1
Sport
Résumé
Synthèse
9 délibérations
- Cession gratuite
- Cession gratuite délaissé Rue de la Fontaine
- Aménagement Rue Griffon - convention de financement EP
- Assainissment collectif : désignation des membres du Conseil d'exploitation
- Dénomination de rue à Kerdogan
- Assainissement collectif AVENANT N° 2
- Assainissement collectif : approbation protocole fin de contrat VEOLIA
- Retrocession et classement dans DP LOT Enclos du Stade
- Modification du tableau des effectifs
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Autres decisions
4 délibérations
2015
Assainissment collectif : désignation des membres du Conseil d'exploitation
2015
Dénomination de rue à Kerdogan
2015
Assainissement collectif AVENANT N° 2
2015
Assainissement collectif : approbation protocole fin de contrat VEOLIA
🏗️
Urbanisme & Travaux
3 délibérations
2015
Cession gratuite
2015
Cession gratuite délaissé Rue de la Fontaine
2015
Aménagement Rue Griffon — convention de financement EP
⚽
Sport
1 délibération
2015
Retrocession et classement dans DP LOT Enclos du Stade
🌱
Environnement
1 délibération
2015
Modification du tableau des effectifs
WEB
datagouv:67053a8efd2bed91ad3ecd71:20657:2015-10-15
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