CM

4 mars 2010

Saint-Avé 11 délibérations

11

délibérations

4

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (11)

Autres decisions 4 délibérations
2010

Contrat de mission Office de la langue bretonne

2010

D'ébat d'orientations budgétaires – Année 2010

2010

Fonds d'aide aux initiatives

2010

Séjours intercommunaux 2010

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2010

D'otation Globale d'Equipement 2010 — Aménagement de la rue de la Fontaine (R.D.126)

2010

Echange sans soulte de terrain à Kervaines

2010

Cession de terrain dans le parc d'activités de Saint-Thébaud à la SCI Clarpa Immo

Finances & Budget 2 délibérations
2010

Subvention Route Bretonne – Année 2010

2010

Budget principal : admission en non-valeur

Sport 1 délibération
2010

Critères d'attribution aides aux sportifs de haut niveau

Ressources humaines 1 délibération
2010

Rémunérations des animateurs en séjours de vacances

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