3 juin 2010
9
délibérations
2
Autres decisions
2
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Désaffectation et déclassement d'une partie du domaine public : lieu-dit Fontenon
Désaffectation et déclassement d'une partie du chemin communal : lieu-dit Kerocard
Budget affaires économiques : modification affectation du résultat 2009
Budget affaires économiques : décision modificative n° 2010/1
Dépassement des règles du Plan Local d'Urbanisme
Acquisition de terrains secteur de Kerozer : lancement de la procédure d'expropriation
Création d'un emploi en contrat d'accompagnement dans l'emploi (C.A.E.)
Fête de la Musique 2010 : principes d'organisation et participation de la commune aux frais de restauration des bénévoles
Convention d'exploitation des réseaux câblés. SADE : avenant n° 3
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