Conseil municipal du 2017-11-16

Saint-Avé 16 novembre 2017 18 délibérations
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18

délibérations

7

Autres decisions

5

Environnement

3

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Rapport d'activités 2016 - Régie Assainissement : tarifs 2018 - Modification du PLU - Indemnités jury de concours pour la création du pole sportif - Garantie d'emprunt en faveur d'EADM - Prêt Crédit Agricole - ZAC BEAUSOLEIL - Garantie d'emprunt en faveur d'EADM - Prêt de la Banque postale - ZAC BEAUSOLEIL - Garantie d'emprunt en faveur d'EADM - Prêt Caisse d'Epargne - ZAC BEAUSOLEIL - Café des parents Les Parenthèses - Demande de subvention - Ecole Notre Dame - participation aux frais de fonctionnement - Morbihan Energie - Convention de financement et réalisation pour rénovation réseaux d'EP - Aménagement de la place notre Dame du Loc - Validation de l'avant projet - Développement commercial - Etude sur l'organisation commerciale - Convention d'adhésion au réseau des médiathèques de GMVA - Festival Prom'nons nous : demande de subvention au Conseil Régional et CD - Promeneurs du Net - convention avec la CAF - Séjour Neige 2018 - Recensement de la population 2018 - Motion - Menaces sur le logement

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Délibérations (18)

📄 Autres decisions 7 délibérations
2017

Rapport d'activités 2016

2017

Modification du PLU

2017

Ecole Notre Dame — participation aux frais de fonctionnement

2017

Développement commercial — Etude sur l'organisation commerciale

2017

Promeneurs du Net — convention avec la CAF

2017

Séjour Neige 2018

2017

Recensement de la population 2018

🌱 Environnement 5 délibérations
2017

Garantie d'emprunt en faveur d'EADM — Prêt Crédit Agricole - ZAC BEAUSOLEIL

2017

Garantie d'emprunt en faveur d'EADM — Prêt de la Banque postale - ZAC BEAUSOLEIL

2017

Garantie d'emprunt en faveur d'EADM — Prêt Caisse d'Epargne - ZAC BEAUSOLEIL

2017

Morbihan Energie — Convention de financement et réalisation pour rénovation réseaux d'EP

2017

Convention d'adhésion au réseau des médiathèques de GMVA

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2017

Régie Assainissement : tarifs 2018

2017

Café des parents Les Parenthèses — Demande de subvention

2017

Festival Prom'nons nous : demande de subvention au Conseil Régional et CD

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2017

Aménagement de la place notre Dame du Loc - Validation de l'avant projet

2017

Motion — Menaces sur le logement

Sport 1 délibération
2017

Indemnités jury de concours pour la création du pole sportif

WEB datagouv:5bc094e1634f41550c37fe11:20657:2017-11-16
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