CM

18 octobre 2017

Saint-Avé 15 délibérations

15

délibérations

4

Environnement

4

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (15)

Environnement 4 délibérations
2017

Assainissement collectif — constitution de servitudes de passage et de tréfonds pour des canalisations d’eaux usées rue Joseph Le Brix

2017

Assainissement collectif — constitution d’une servitude de passage et de tréfonds pour une canalisation d’eaux usées allée de la bergerie (Tréalvé)

2017

Parc d’activités du poteau sud — Cession d’un terrain à la société Auray voyages

2017

Modification du tableau des effectifs

Autres decisions 4 délibérations
2017

Rapport d’activités 2016 de Vannes agglo

2017

Adhésion au groupement de commandes de golfe du Morbihan Vannes agglomération pour l’isolation des combles perdus

2017

Règlement intérieur de L’albatros

2017

Règlement intérieur de loisirs ados – Maison des jeunes

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2017

Garantie d’emprunt en faveur de la SCCV SAINT-AVE BOSSUET pour l’acquisition du foncier et la construction de 12 logements PSLA (location accession) – résidence Carré Bossuet, tranche 2

2017

Plan Local de l’Habitat — Subvention à Armorique Habitat pour la création de deux logements sociaux au Clos du Lavoir

Sport 1 délibération
2017

Classement sonore des infrastructures de transport routier - Avis relatif au projet d’arrêté préfectoral

Finances & Budget 1 délibération
2017

Demande de subventions au conseil départemental du Morbihan

Vie associative 1 délibération
2017

Convention de partenariat avec Keranne — Sauvegarde 56

Sécurité 1 délibération
2017

Carrière de Liscuit – Renouvellement de la convention d’utilisation avec le Service Départemental d’incendie et de Secours du Morbihan

Éducation 1 délibération
2017

Règlement intérieur de la restauration scolaire

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