Conseil municipal du 2017-10-18
15
délibérations
4
Environnement
4
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (15)
Assainissement collectif — constitution de servitudes de passage et de tréfonds pour des canalisations deaux usées rue Joseph Le Brix
Assainissement collectif — constitution dune servitude de passage et de tréfonds pour une canalisation deaux usées allée de la bergerie (Tréalvé)
Parc dactivités du poteau sud — Cession dun terrain à la société Auray voyages
Modification du tableau des effectifs
Rapport dactivités 2016 de Vannes agglo
Adhésion au groupement de commandes de golfe du Morbihan Vannes agglomération pour lisolation des combles perdus
Règlement intérieur de Lalbatros
Règlement intérieur de loisirs ados Maison des jeunes
Garantie demprunt en faveur de la SCCV SAINT-AVE BOSSUET pour lacquisition du foncier et la construction de 12 logements PSLA (location accession) résidence Carré Bossuet, tranche 2
Plan Local de lHabitat — Subvention à Armorique Habitat pour la création de deux logements sociaux au Clos du Lavoir
Classement sonore des infrastructures de transport routier - Avis relatif au projet darrêté préfectoral
Demande de subventions au conseil départemental du Morbihan
Convention de partenariat avec Keranne — Sauvegarde 56
Carrière de Liscuit Renouvellement de la convention dutilisation avec le Service Départemental dincendie et de Secours du Morbihan
Règlement intérieur de la restauration scolaire
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