CM

17 mai 2017

Saint-Avé 10 délibérations

10

délibérations

4

Autres decisions

2

Finances & Budget

1

Social & Santé

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Autres decisions 4 délibérations
2017

Extension du champ dapplication du dispositif marche public simplifié²

2017

Indemnité de gardiennage de l'église communale

2017

Validation du projet éducatif territorial 2017-2020

2017

Lotissement dit " Du Kreisker" demande dabrogation des règles

Finances & Budget 2 délibérations
2017

Budget assainisseent collectif : Decision modificative n°1

2017

Tarifs école de musique 2017/2018

Social & Santé 1 délibération
2017

Marche public constitution d'un groupement de commandes entre la commune et le centre communal daction sociale pour lassistance a la passation des contrats dassurance

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2017

Aménagement de la place notre Dame du Loc

Environnement 1 délibération
2017

Partenariat avec Bretagne vivante pour la connaissance, le maintien et la restauration du patrimoine naturel de la commune - Bilan des actions 2016 et nouvelle convention

Culture & Patrimoine 1 délibération
2017

Fête de la musique 2017 : Principes d'organisation et de participation de la commune aux frais de restauration des bénévoles

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