Conseil municipal du 2017-03-29

Saint-Avé 29 mars 2017 25 délibérations
Document source

25

délibérations

11

Finances & Budget

7

Autres decisions

5

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

25 délibérations - Affaires foncière bilan des acquisitions et cession - Service civique - Débat annuel sur la formation des élus - Commission intercommunale des impots directs - Approbation des comptes de gestion 2016 de M. le Trésorier municipal : - Budget principal - Budget annexe affaires économiques - Budget annexe zones d’activités - Budget annexe assainissement collectif - Budget annexe assainissement non collectif - Budget annexe aménagement du secteur de Kérozer - Budget annexe aménagement du secteur de Bossuet - Approbation du budget primatif 2017 - Budget principal - Approbation du budget primatif 2017 budget annexe affaires économiques - Approbation du budget primatif 2017 annexe zones d'activités - Approbation du budget primatif 2017 budget annexe assainissement colectif - Approbation du budget primatif 2017 budget annexe assainissement non collectif - Approbation du budget primatif 2017 budget annexe aménagement du secteur de Kerozer - Approbation du budget primatif 2017 budget annexe aménagement du secteur Bossuet - Fixation des taux d'imposition année 2017

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Délibérations (25)

💶 Finances & Budget 11 délibérations
2017

Budget principal

2017

Budget annexe affaires économiques

2017

Budget annexe zones d’activités

2017

Budget annexe assainissement collectif

2017

Budget annexe assainissement non collectif

2017

Approbation du budget primatif 2017 — Budget principal

2017

Approbation du budget primatif 2017 budget annexe affaires économiques

2017

Approbation du budget primatif 2017 annexe zones d'activités

2017

Approbation du budget primatif 2017 budget annexe assainissement colectif

2017

Approbation du budget primatif 2017 budget annexe assainissement non collectif

2017

Attribution des subventions aux associations

📄 Autres decisions 7 délibérations
2017

Service civique

2017

Commission intercommunale des impots directs

2017

Approbation des comptes de gestion 2016 de M. le Trésorier municipal :

2017

Fixation des taux d'imposition année 2017

2017

Révision des autorisation de programmes et crédits de paiement

2017

Indemnités de fonction du maire et des adjoints

2017

Fonds municipal d'aide aux iniatives

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2017

Affaires foncière bilan des acquisitions et cession

2017

Budget annexe aménagement du secteur de Kérozer

2017

Budget annexe aménagement du secteur de Bossuet

2017

Approbation du budget primatif 2017 budget annexe aménagement du secteur de Kerozer

2017

Approbation du budget primatif 2017 budget annexe aménagement du secteur Bossuet

👥 Ressources humaines 1 délibération
2017

Débat annuel sur la formation des élus

🤝 Vie associative 1 délibération
2017

Adhésion à l'association rue de l'avenir

WEB datagouv:5bc094e1634f41550c37fe11:20657:2017-03-29
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