Conseil municipal du 2017-03-29
25
délibérations
11
Finances & Budget
7
Autres decisions
5
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (25)
Budget principal
Budget annexe affaires économiques
Budget annexe zones dactivités
Budget annexe assainissement collectif
Budget annexe assainissement non collectif
Approbation du budget primatif 2017 — Budget principal
Approbation du budget primatif 2017 budget annexe affaires économiques
Approbation du budget primatif 2017 annexe zones d'activités
Approbation du budget primatif 2017 budget annexe assainissement colectif
Approbation du budget primatif 2017 budget annexe assainissement non collectif
Attribution des subventions aux associations
Service civique
Commission intercommunale des impots directs
Approbation des comptes de gestion 2016 de M. le Trésorier municipal :
Fixation des taux d'imposition année 2017
Révision des autorisation de programmes et crédits de paiement
Indemnités de fonction du maire et des adjoints
Fonds municipal d'aide aux iniatives
Affaires foncière bilan des acquisitions et cession
Budget annexe aménagement du secteur de Kérozer
Budget annexe aménagement du secteur de Bossuet
Approbation du budget primatif 2017 budget annexe aménagement du secteur de Kerozer
Approbation du budget primatif 2017 budget annexe aménagement du secteur Bossuet
Débat annuel sur la formation des élus
Adhésion à l'association rue de l'avenir
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