CM

14 décembre 2016

Saint-Avé 17 délibérations

17

délibérations

8

Finances & Budget

3

Environnement

3

Autres decisions

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (17)

Finances & Budget 8 délibérations
2016

Budget principal annexes assainissement collectif et affaires économiques admission en non valeur

2016

Décision modificative n°2 du budget principal 2016

2016

Autorisation danticipation des dépenses d'investissement du budget primatif 2017 budget principal

2016

Autorisation danticipation des dépenses dinvestssment du budget primatif 2017 budget annexe assainissement collectif

2016

Révision des tarifs des services communaux applicables au 1er janvier 2017

2016

Demande de subventions d'investissement a la c'af

2016

Attribution des subventions aux associations

2016

Subvention pour la course cycliste "la route bretonne" 2017

Environnement 3 délibérations
2016

Regie assainissement convention de partenariat et de prestation avec la médiation de leau

2016

Régie assainissement modification du tableau des effectifs

2016

Syndicat intercommunal dalimentation en eau potable (siaep) de saint-avé meucon rapport d'activité 2015

Autres decisions 3 délibérations
2016

Regie assainissement reglements des services publics de lassainissement collectif et non collectif

2016

Bilan annuel des comités consultatifs

2016

Dérogation au repos dominical pour les commerces de détail non alimentaires liste des dimanches concernés pour l'année 2017

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2016

Approbation de la modification n°2 du plan local d'urbanisme

Administration 1 délibération
2016

Golfe du morbihan vannes agglomeration election d'un conseiller communautaire

Culture & Patrimoine 1 délibération
2016

Action culturelle convention de partenariat avec keranne sauvegarde 56

📬 Suivre Saint-Avé

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.