Conseil municipal du 2016-03-31

Saint-Avé 31 mars 2016 27 délibérations
Document source

27

délibérations

12

Finances & Budget

7

Urbanisme & Travaux

5

Autres decisions

Résumé

Synthèse

27 délibérations - Affaires foncières - Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2015 - Création d’un contrat Emploi avenir à l’espace famille - Bilan 2016 – Débat annuel sur la formation des élus - Approbation des comptes de gestion 2015 de M. le Trésorier municipal : BP, annexes affaires économiques, zones d'activit - budget principal - budget annexe affaires économiques - budget annexe zones d’activités - budget annexe assainissement collectif - budget annexe assainissement non collectif - budget annexe aménagement du secteur de Kérozer - budget annexe aménagement du secteur de Bossuet - Fixation des taux d’imposition – Année 2016 - Révision des autorisations de programmes et crédits de paiement 2016 - budget principal - budget annexe affaires économiques - budget annexe zones d’activités - budget annexe assainissement collectif - budget annexe assainissement non collectif - budget annexe aménagement du secteur de Kérozer - budget annexe aménagement du secteur Bossuet

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Délibérations (27)

💶 Finances & Budget 12 délibérations

Budgets Primitifs 2016

2016

budget principal

2016

budget annexe affaires économiques

2016

budget annexe zones d’activités

2016

budget annexe assainissement collectif

2016

budget annexe assainissement non collectif

2016

budget principal

2016

budget annexe affaires économiques

2016

budget annexe zones d’activités

2016

budget annexe assainissement collectif

2016

budget annexe assainissement non collectif

2016

Attribution de subventions de fonctionnement aux associations - Année 2016

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
2016

Affaires foncières — Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2015

2016

Approbation des comptes de gestion 2015 de M. le Trésorier municipal : BP, annexes affaires économiques, zones d'activités, assainissement collectif, ANC, aménagement secteur Bossuet, et secteur Kéroz

2016

budget annexe aménagement du secteur de Kérozer

2016

budget annexe aménagement du secteur de Bossuet

2016

budget annexe aménagement du secteur de Kérozer

2016

budget annexe aménagement du secteur Bossuet

2016

Garantie d'emprunt en faveur de la SCCV Saint-Avé Bossuet (retrait délibération précédente à Aiguillon construction) pour la construction de 19 logements PSLA (Location accession) - Résidence Carre Bo

📄 Autres decisions 5 délibérations

Comptes administratifs 2015 et affectation des résultats :

2016

Fixation des taux d’imposition – Année 2016

2016

Révision des autorisations de programmes et crédits de paiement 2016

2016

Nouvelles adhésions et cotisations - Année 2016

2016

Lancement des études préalables du centre-ville et détermination des modalités de la concertation

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2016

Création d’un contrat Emploi avenir à l’espace famille

👥 Ressources humaines 1 délibération
2016

Bilan 2016 – Débat annuel sur la formation des élus

Sport 1 délibération
2016

Rénovation des vestiaires de football de Lesvellec - Demande de subvention à la Fédération

WEB datagouv:5bc094e1634f41550c37fe11:20657:2016-03-31
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