10 mars 2016
12
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
3
Autres decisions
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Acquisition d'un délaissé de voirie rue Baudelaire au conseil départemental
Acquisition et incorporation de parcelles dans le domaine public à Bossuet
Acquisition de terrains
Convention avec la société JPEE pour la construction et l'exploitation dune c'entrale s'olaire au s'ol
Commission consultative des services publics locaux Remplacement dun membre
Modification des statuts de Vannes agglo
Agence France Locale — Modification du Pacte dactionnaires
Action culturelle — Convention de partenariat avec Vannes agglo - Projet « Les murs ont des oreilles »
Action culturelle — Médiathèque Inscriptions gratuites pour les groupes
C'onstitution de s'ervitudes de passage et de tréfonds pour une c'analisation deaux usées rue de Bellevue
Délégations au maire Modifications apportées par la loi NOTRe
Budget 2016 Rapport dorientations budgétaires
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