Conseil municipal du 2016-03-10
12
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
3
Autres decisions
2
Environnement
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (12)
Acquisition d'un délaissé de voirie rue Baudelaire au conseil départemental
Acquisition de terrains
Convention avec la société JPEE pour la construction et l'exploitation dune centrale solaire au sol
Commission consultative des services publics locaux Remplacement dun membre
Modification des statuts de Vannes agglo
Agence France Locale — Modification du Pacte dactionnaires
Constitution de servitudes de passage et de tréfonds pour une canalisation deaux usées rue de Bellevue
Acquisition et incorporation de parcelles dans le domaine public à Bossuet
Action culturelle — Convention de partenariat avec Vannes agglo - Projet « Les murs ont des oreilles »
Action culturelle — Médiathèque Inscriptions gratuites pour les groupes
Délégations au maire Modifications apportées par la loi NOTRe
Budget 2016 Rapport dorientations budgétaires
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