Conseil municipal du 2016-03-10

Saint-Avé 10 mars 2016 12 délibérations
Document source

12

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

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Environnement

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Constitution de servitudes de passage et de tréfonds pour une canalisation d’eaux usées rue de Bellevue - Acquisition d'un délaissé de voirie rue Baudelaire au conseil départemental - Acquisition et incorporation de parcelles dans le domaine public à Bossuet - Acquisition de terrains - Commission consultative des services publics locaux – Remplacement d’un membre - Délégations au maire – Modifications apportées par la loi NOTRe - Action culturelle- Convention de partenariat avec Vannes agglo - Projet « Les murs ont des oreilles » - Modification des statuts de Vannes agglo - Budget 2016 – Rapport d’orientations budgétaires - Action culturelle - Médiathèque – Inscriptions gratuites pour les groupes - Agence France Locale - Modification du Pacte d’actionnaires - Convention avec la société JPEE pour la construction et l'exploitation d’une centrale solaire au sol

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Délibérations (12)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2016

Acquisition d'un délaissé de voirie rue Baudelaire au conseil départemental

2016

Acquisition de terrains

2016

Convention avec la société JPEE pour la construction et l'exploitation d’une centrale solaire au sol

📄 Autres decisions 3 délibérations
2016

Commission consultative des services publics locaux – Remplacement d’un membre

2016

Modification des statuts de Vannes agglo

2016

Agence France Locale — Modification du Pacte d’actionnaires

🌱 Environnement 2 délibérations
2016

Constitution de servitudes de passage et de tréfonds pour une canalisation d’eaux usées rue de Bellevue

2016

Acquisition et incorporation de parcelles dans le domaine public à Bossuet

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2016

Action culturelle — Convention de partenariat avec Vannes agglo - Projet « Les murs ont des oreilles »

2016

Action culturelle — Médiathèque – Inscriptions gratuites pour les groupes

🏛️ Administration 1 délibération
2016

Délégations au maire – Modifications apportées par la loi NOTRe

💶 Finances & Budget 1 délibération
2016

Budget 2016 – Rapport d’orientations budgétaires

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