CM

10 mars 2016

Saint-Avé 12 délibérations

12

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

2

Culture & Patrimoine

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Délibérations (12)

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2016

Acquisition d'un délaissé de voirie rue Baudelaire au conseil départemental

2016

Acquisition et incorporation de parcelles dans le domaine public à Bossuet

2016

Acquisition de terrains

2016

Convention avec la société JPEE pour la construction et l'exploitation d’une c'entrale s'olaire au s'ol

Autres decisions 3 délibérations
2016

Commission consultative des services publics locaux – Remplacement d’un membre

2016

Modification des statuts de Vannes agglo

2016

Agence France Locale — Modification du Pacte d’actionnaires

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2016

Action culturelle — Convention de partenariat avec Vannes agglo - Projet « Les murs ont des oreilles »

2016

Action culturelle — Médiathèque – Inscriptions gratuites pour les groupes

Environnement 1 délibération
2016

C'onstitution de s'ervitudes de passage et de tréfonds pour une c'analisation d’eaux usées rue de Bellevue

Administration 1 délibération
2016

Délégations au maire – Modifications apportées par la loi NOTRe

Finances & Budget 1 délibération
2016

Budget 2016 – Rapport d’orientations budgétaires

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