CM

28 janvier 2016

Saint-Avé 19 délibérations

19

délibérations

4

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

3

Environnement

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Délibérations (19)

Autres decisions 4 délibérations
2016

Adhésion à la Charte Marché Public Simplifié

2016

Chemin de randonnée à L'iscuit — C'onstitution d'une s'ervitude de passage

2016

Expérimentation du télétravail

2016

Séjour Jeunes année 2016

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2016

Cession gratuite à Vannes agglo d'un terrain s'itué à Kermelin pour l'extension de la déchetterie

2016

Cession d'un d'élaissé communal s'itué à L'iscuit

2016

Garantie demprunt en faveur de Aiguillon Construction pour la construction de 19 logements PSLA (location accession) - Résidence Carré Bossuet

Environnement 3 délibérations
2016

Modification du tableau des effectifs

2016

SIAEP Saint — Avé Meucon - Désignation d'un nouveau délégué

2016

Tarifs des cautions de location de l'espace Jean LE GAC et de la réaffectation de concession pour 1 caveau applicables au 1e/01/2016

Finances & Budget 3 délibérations
2016

Autorisation danticipation des dépenses d'investissement du budget primitif 2016 : budget principal

2016

Autorisation danticipation des dépenses d'investissement du budget primitif 2016 : budget annexe assainissement collectif

2016

Demande subvention de fonctionnement à la C'AF

Sport 1 délibération
2016

Acquisition de terrains en vue d'un pôle sportif à Kerozer - Lancement de la procédure dexpropriation

Ressources humaines 1 délibération
2016

Rémunération animateurs vacataires

Sécurité 1 délibération
2016

Mobilier urbain — Convention de groupement de commande portant sur la mise à dispostion de panneaux dinformation municipale

Culture & Patrimoine 1 délibération
2016

"Vibrez Classique" — Organisation d'un évènement autour de la musique classique

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2016

Extension Maison de lEnfance — Approbation et renouvellement des demandes de subventions et demande de PC

Vie associative 1 délibération
2016

Adhésion à l'association FNCCR (Fédération Nationale des Collectivités Concedantes et Régies)

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