Conseil municipal du 2015-10-15
Saint-Avé
15 octobre 2015
9 délibérations
9
délibérations
4
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
1
Sport
Résumé
Synthèse
9 délibérations
- Assainissement collectif AVENANT N° 2
- Assainissement collectif : approbation protocole fin de contrat VEOLIA
- Assainissment collectif : désignation des membres du Conseil d'exploitation
- Retrocession et classement dans DP LOT Enclos du Stade
- Cession gratuite
- Cession gratuite délaissé Rue de la Fontaine
- Modification du tableau des effectifs
- Dénomination de rue à Kerdogan
- Aménagement Rue Griffon - convention de financement EP
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Autres decisions
4 délibérations
2015
Assainissement collectif AVENANT N° 2
2015
Assainissement collectif : approbation protocole fin de contrat VEOLIA
2015
Assainissment collectif : désignation des membres du Conseil d'exploitation
2015
Dénomination de rue à Kerdogan
🏗️
Urbanisme & Travaux
3 délibérations
2015
Cession gratuite
2015
Cession gratuite délaissé Rue de la Fontaine
2015
Aménagement Rue Griffon — convention de financement EP
⚽
Sport
1 délibération
2015
Retrocession et classement dans DP LOT Enclos du Stade
🌱
Environnement
1 délibération
2015
Modification du tableau des effectifs
WEB
datagouv:5bc094e1634f41550c37fe11:20657:2015-10-15
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