Conseil municipal du 2015-03-26

Saint-Avé 26 mars 2015 27 délibérations
Document source

27

délibérations

12

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

27 délibérations - Constitution d’une servitude d’utilité publique au profit de réseau transport d’électricité (RTE) sur les parcelles AW n - Acquisition de terrains à proximité du bois de Kérozer - Cession d’un chemin situe à Tréalve - Approbation des comptes de gestion 2014 de M. le Trésorier municipal - Compte Administratif 2014 - budget principal - Compte Administratif 2014 - budget annexe affaires économiques - Compte Administratif 2014 - budget annexe zones d’activités - Compte Administratif 2014 - budget annexe assainissement collectif - Compte Administratif 2014 - budget annexe assainissement non collectif - Compte Administratif 2014 - budget annexe aménagement du secteur de Kérozer - Compte Administratif 2014 - budget annexe aménagement du secteur de Bossuet - Fixation des taux d’imposition – Année 2015 - Révision des autorisations de programmes et crédits de paiement et création de nouvelles autorisations de programmes - Budgets Primitifs 2015 - budget principal - Budgets Primitifs 2015 - budget annexe affaires économiques - Budgets Primitifs 2015 - budget annexe zones d’activités - Budgets Primitifs 2015 - budget annexe assainissement collectif - Budgets Primitifs 2015 - budget annexe assainissement non collectif - Budgets Primitifs 2015 - budget annexe aménagement du secteur de Kérozer - Budgets Primitifs 2015 - budget annexe aménagement du secteur Bossuet

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Délibérations (27)

💶 Finances & Budget 12 délibérations
2015

Compte Administratif 2014 — budget principal

2015

Compte Administratif 2014 — budget annexe affaires économiques

2015

Compte Administratif 2014 — budget annexe zones d’activités

2015

Compte Administratif 2014 — budget annexe assainissement collectif

2015

Compte Administratif 2014 — budget annexe assainissement non collectif

2015

Budgets Primitifs 2015 — budget principal

2015

Budgets Primitifs 2015 — budget annexe affaires économiques

2015

Budgets Primitifs 2015 — budget annexe zones d’activités

2015

Budgets Primitifs 2015 — budget annexe assainissement collectif

2015

Budgets Primitifs 2015 — budget annexe assainissement non collectif

2015

Mise en place d’une tarification pour l’aire des camping- cars

2015

Attribution des subventions de fonctionnement aux associations pour 2015

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
2015

Acquisition de terrains à proximité du bois de Kérozer

2015

Cession d’un chemin situe à Tréalve

2015

Compte Administratif 2014 — budget annexe aménagement du secteur de Kérozer

2015

Compte Administratif 2014 — budget annexe aménagement du secteur de Bossuet

2015

Budgets Primitifs 2015 — budget annexe aménagement du secteur de Kérozer

2015

Budgets Primitifs 2015 — budget annexe aménagement du secteur Bossuet

📄 Autres decisions 3 délibérations
2015

Approbation des comptes de gestion 2014 de M. le Trésorier municipal

2015

Fixation des taux d’imposition – Année 2015

2015

Révision des autorisations de programmes et crédits de paiement et création de nouvelles autorisations de programmes

🌱 Environnement 2 délibérations
2015

Convention de financement et de réalisation pour l’extension des réseaux d’éclairage public – Aménagement du secteur de Kerozer

2015

Biodiversité – Partenariat avec Bretagne vivante – Programme d’actions 2015

Sport 1 délibération
2015

Constitution d’une servitude d’utilité publique au profit de réseau transport d’électricité (RTE) sur les parcelles AW n° 2, 66 & 76

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2015

Activités et prestations des services enfance jeunesse : actualisation des tarifs de restauration scolaire, d’activités jeunesse et périscolaires – Année 2015/2016

🤝 Vie associative 1 délibération
2015

Convention de partenariat avec la commune de Plescop relative à la réfection du Pont de Trezelo

🎓 Éducation 1 délibération
2015

Convention avec l’université de Rennes 2 relative à une étude prospective en matière d’équipements et de services à la population

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