Conseil municipal du 2015-03-05

Saint-Avé 5 mars 2015 7 délibérations
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délibérations

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Autres decisions

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Environnement

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Administration

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Modification du tableau des effectifs - Election d'un membre de la commission communale "Une Ville Pour Tous" - Débat d'orientation budgétaire - Année 2015 - Transfert de l'exercice de la compétence "Infrastructure (s) de charge pour véhicules électriques et hybrides rechargeab - Convention de partenariat avec VANNES AGGLO dans le cadre du programme culturel Declic - Convention de partenariat Cezam Morbihan / Prix littéraire 2015 - Commission consultative des services publics locaux : modification du règlement intérieur

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Délibérations (7)

📄 Autres decisions 3 délibérations
2015

Débat d'orientation budgétaire - Année 2015

2015

Transfert de l'exercice de la compétence "Infrastructure (s) de charge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE) au syndicat Morbihan Energies

2015

Commission consultative des services publics locaux : modification du règlement intérieur

🌱 Environnement 1 délibération
2015

Modification du tableau des effectifs

🏛️ Administration 1 délibération
2015

Election d'un membre de la commission communale "Une Ville Pour Tous"

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2015

Convention de partenariat avec VANNES AGGLO dans le cadre du programme culturel Declic

🤝 Vie associative 1 délibération
2015

Convention de partenariat Cezam Morbihan / Prix littéraire 2015

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