Conseil municipal du 2014-09-24

Saint-Avé 24 septembre 2014 24 délibérations
Document source

24

délibérations

9

Autres decisions

6

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

24 délibérations - Assainissement collectif – Programme d’investissement 2015 - Assainissement collectif et non collectif : désignation des membres de la Commission Consultative des Services Publics L - Acquisition d’un terrain situé à Parcarré - Modification du tableau des effectifs - Démocratie de proximité – lancement de la démarche de mise en place de comités consultatifs - Instruction Droit des Sols – Convention avec VANNES AGGLO - Compte-rendu d’activités 2013 de VANNES AGGLO - Budget principal – Décision Modificative N°1 - Adhésion à l’Agence France Locale - Garantie d’emprunt Bretagne Sud Habitat - Garantie d’emprunt Espacil - Demande de subventions pour acquisition de matériel de désherbage mécanique – - Réfection du Pont de Trézélo – Demande de subventions - Bâtiments scolaires : demande de subvention - Actions culturelles - Demande de subventions au Conseil Général du Morbihan - Projet Educatif de Territoire : Conventions d’animation avec les Associations - Projet Educatif de Territoire  : Conventions d’animation avec les Associations - Convention de partenariat avec Keranne – Sauvegarde 56 - Dénomination d’une allée privée à Trébrat - Adhésion à l’association Réseau Ressort

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Délibérations (24)

📄 Autres decisions 9 délibérations
2014

Assainissement collectif – Programme d’investissement 2015

2014

Assainissement collectif et non collectif : désignation des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux et modification du règlement intérieur

2014

Démocratie de proximité – lancement de la démarche de mise en place de comités consultatifs

2014

Instruction Droit des Sols – Convention avec VANNES AGGLO

2014

Compte — rendu d’activités 2013 de VANNES AGGLO

2014

Adhésion à l’Agence France Locale

2014

Dénomination d’une allée privée à Trébrat

2014

Conventions de partenariat « Regards Croisés »

2014

Licences d’entrepreneur de spectacle vivant : changement de titulaire des licences

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2014

Budget principal – Décision Modificative N°1

2014

Garantie d’emprunt Bretagne Sud Habitat

2014

Garantie d’emprunt Espacil

2014

Réfection du Pont de Trézélo – Demande de subventions

2014

Bâtiments scolaires : demande de subvention

2014

Actions culturelles — Demande de subventions au Conseil Général du Morbihan

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
2014

Projet Educatif de Territoire : Conventions d’animation avec les Associations

2014

Projet Educatif de Territoire  : Conventions d’animation avec les Associations

2014

Convention de partenariat avec Vannes Agglo dans le cadre du programme culturel « Declic »

2014

Convention Festival « Prom’nons nous »

🌱 Environnement 3 délibérations
2014

Acquisition d’un terrain situé à Parcarré

2014

Modification du tableau des effectifs

2014

Adhésion à l’association Réseau Ressort

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2014

Demande de subventions pour acquisition de matériel de désherbage mécanique –

🤝 Vie associative 1 délibération
2014

Convention de partenariat avec Keranne – Sauvegarde 56

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