24 septembre 2014
24
délibérations
9
Autres decisions
6
Finances & Budget
4
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (24)
Assainissement collectif Programme dinvestissement 2015
Assainissement collectif et non collectif : désignation des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux et modification du règlement intérieur
Démocratie de proximité lancement de la démarche de mise en place de comités consultatifs
Instruction Droit des Sols Convention avec VANNES AGGLO
Compte — rendu dactivités 2013 de VANNES AGGLO
Adhésion à lAgence France Locale
Dénomination dune allée privée à Trébrat
Conventions de partenariat « Regards Croisés »
Licences dentrepreneur de spectacle vivant : changement de titulaire des licences
Budget principal Décision Modificative N°1
Garantie demprunt Bretagne Sud Habitat
Garantie demprunt Espacil
Réfection du Pont de Trézélo Demande de subventions
Bâtiments scolaires : demande de subvention
Actions culturelles — Demande de subventions au Conseil Général du Morbihan
Projet Educatif de Territoire : Conventions danimation avec les Associations
Projet Educatif de Territoire : Conventions danimation avec les Associations
Convention de partenariat avec Vannes Agglo dans le cadre du programme culturel « Declic »
Convention Festival « Promnons nous »
Acquisition dun terrain situé à Parcarré
Demande de subventions pour acquisition de matériel de d'ésherbage mécanique
Modification du tableau des effectifs
Adhésion à lassociation Réseau Ressort
Convention de partenariat avec Keranne Sauvegarde 56
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