CM

27 avril 2014

Saint-Avé 32 délibérations

32

délibérations

12

Autres decisions

5

Administration

5

Social & Santé

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Délibérations (32)

Autres decisions 12 délibérations
2014

Révision du plan d’exposition au bruit. Aéroport de Vannes - Meucon - Avis

2014

Commission groupement de commande SIAEP

2014

Commission consultative des services publics locaux

2014

SIAEP – désignation de 3 délégués titulaires

2014

SDEM – désignation de 2 d'élégués titulaires

2014

SIAGM – désignation de 1 délégué titulaire et 1 délégué suppléant

2014

Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints au Maire

2014

Représentants — Club des villes cyclables

2014

Représentants - UNICEF

2014

Référent conduites addictives

2014

C'orrespondant Défense

2014

Indemnité au comptable public

Administration 5 délibérations
2014

Commission d’appel d’offres — Election des membres

2014

Commission de délégation de service public - Election des membres

2014

Comité consultatif du restaurant scolaire - composition - Election des membres

2014

Comité consultatif des marchés — composition - Election des membres

2014

Délégations du Conseil Municipal au Maire

Social & Santé 5 délibérations
2014

Commission groupement de commande CCAS

2014

CCAS — Election des représentants du Conseil Municipal au s'ein du Conseil d’Administration

2014

Représentants — Comité National d’Action Sociale

2014

Autorisation de recrutement d’agents non titulaires occasionnels et saisonniers

2014

CCAS — C'omposition du Conseil d’Administration

Finances & Budget 3 délibérations
2014

Garanties accordées aux titulaires de mandats locaux

2014

Subvention Korrigannez des D'unes

2014

Subvention Ar Redadeg

Sécurité 2 délibérations
2014

C'onstitution de commissions municipales – C'omposition - Election des membres

2014

Représentants — Réseau des Elus référents Sécurité Routière

Éducation 1 délibération
2014

Représentants — Conseils d’école

Vie associative 1 délibération
2014

Représentants — Association locale de Développement Sanitaire du Pays de Vannes

Ressources humaines 1 délibération
2014

Représentants — Mission Locale pour l’Emploi – 3 membres

Environnement 1 délibération
2014

Représentants — Bureau directeur de l’ESSA

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2014

Indemnité représentative de logement des instituteurs

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