Conseil municipal du 2014-04-27

Révision du plan d’exposition au bruit. Aéroport de Vannes - Meucon - Avis

Commission groupement de commande SIAEP

Commission consultative des services publics locaux

SIAEP – désignation de 3 délégués titulaires

SDEM – désignation de 2 délégués titulaires

SIAGM – désignation de 1 délégué titulaire et 1 délégué suppléant

Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints au Maire

Représentants — Club des villes cyclables

Représentants - UNICEF

Référent conduites addictives

Correspondant Défense

Indemnité au comptable public

Commission d’appel d’offres — Election des membres

Commission de délégation de service public - Election des membres

Comité consultatif du restaurant scolaire - composition - Election des membres

Comité consultatif des marchés — composition - Election des membres

Délégations du Conseil Municipal au Maire

Commission groupement de commande CCAS

CCAS — Election des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration

Représentants — Comité National d’Action Sociale

Autorisation de recrutement d’agents non titulaires occasionnels et saisonniers

CCAS — Composition du Conseil d’Administration

Garanties accordées aux titulaires de mandats locaux

Subvention Korrigannez des Dunes

Subvention Ar Redadeg

Constitution de commissions municipales – Composition - Election des membres

Représentants — Réseau des Elus référents Sécurité Routière

Représentants — Conseils d’école

Représentants — Association locale de Développement Sanitaire du Pays de Vannes

Représentants — Mission Locale pour l’Emploi – 3 membres

Représentants — Bureau directeur de l’ESSA

Indemnité représentative de logement des instituteurs