27 avril 2014
32
délibérations
12
Autres decisions
5
Administration
5
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (32)
Révision du plan dexposition au bruit. Aéroport de Vannes - Meucon - Avis
Commission groupement de commande SIAEP
Commission consultative des services publics locaux
SIAEP désignation de 3 délégués titulaires
SDEM désignation de 2 d'élégués titulaires
SIAGM désignation de 1 délégué titulaire et 1 délégué suppléant
Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints au Maire
Représentants — Club des villes cyclables
Représentants - UNICEF
Référent conduites addictives
C'orrespondant Défense
Indemnité au comptable public
Commission dappel doffres — Election des membres
Commission de délégation de service public - Election des membres
Comité consultatif du restaurant scolaire - composition - Election des membres
Comité consultatif des marchés — composition - Election des membres
Délégations du Conseil Municipal au Maire
Commission groupement de commande CCAS
CCAS — Election des représentants du Conseil Municipal au s'ein du Conseil dAdministration
Représentants — Comité National dAction Sociale
Autorisation de recrutement dagents non titulaires occasionnels et saisonniers
CCAS — C'omposition du Conseil dAdministration
Garanties accordées aux titulaires de mandats locaux
Subvention Korrigannez des D'unes
Subvention Ar Redadeg
C'onstitution de commissions municipales C'omposition - Election des membres
Représentants — Réseau des Elus référents Sécurité Routière
Représentants — Conseils décole
Représentants — Association locale de Développement Sanitaire du Pays de Vannes
Représentants — Mission Locale pour lEmploi 3 membres
Représentants — Bureau directeur de lESSA
Indemnité représentative de logement des instituteurs
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