CM

17 octobre 2013

Saint-Avé 16 délibérations

16

délibérations

3

Autres decisions

3

Finances & Budget

3

Environnement

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Délibérations (16)

Autres decisions 3 délibérations
2013

Assainissement collectif – Programmation pluriannuelle des investissements et programme 2014 - approbation

2013

Facturation perte de clés et badges

2013

Adoption de la charte Ecoquartier

Finances & Budget 3 délibérations
2013

Espace Jean LE GAC : règlement intérieur et tarifs de location

2013

Rectificatif — Tarifs 2013/2014 - Restauration scolaire et ALSH

2013

Projet école du spectateur – convention et demande de subvention à la DRAC

Environnement 3 délibérations
2013

Convention pour la mise en souterrain des réseaux aériens de communications électroniques de France Telecom - Rue de la fontaine

2013

Convention de financement et de réalisation pour l’extension des réseaux d’éclairage public, d’électrification et Télécommunication – Aménagement du secteur de Kerozer

2013

Convention de partenariat pour la connaissance, le maintien et la restauration du patrimoine naturel de la commune

Culture & Patrimoine 3 délibérations
2013

Action culturelle — Conventions de partenariat « Jeune public » et « Regards croisés »

2013

Projet culturel de la Ville

2013

Organisation d’un stage de musique classique

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2013

Dénomination d’une « Place des droits de l’enfant »

Sécurité 1 délibération
2013

Convention de mise à disposition du service de police municipale auprès de la commune de Meucon

Social & Santé 1 délibération
2013

Conventionnement logement social

Transport & Mobilité 1 délibération
2013

Plan de mobilité urbaine – Approbation de l’étude

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