Conseil municipal du 2013-10-17

16 délibérations - Assainissement collectif – Programmation pluriannuelle des investissements et programme 2014 - approbation - Dénomination d’une « Place des droits de l’enfant » - Convention de mise à disposition du service de police municipale auprès de la commune de Meucon - Facturation perte de clés et badges - Espace Jean LE GAC : règlement intérieur et tarifs de location - Rectificatif - Tarifs 2013/2014 - Restauration scolaire et ALSH - Convention pour la mise en souterrain des réseaux aériens de communications électroniques de France Telecom - Rue de la - Convention de financement et de réalisation pour l’extension des réseaux d’éclairage public, d’électrification et Téléco - Conventionnement logement social - Adoption de la charte Ecoquartier - Plan de mobilité urbaine – Approbation de l’étude - Projet école du spectateur – convention et demande de subvention à la DRAC - Action culturelle - Conventions de partenariat « Jeune public » et « Regards croisés » - Convention de partenariat pour la connaissance, le maintien et la restauration du patrimoine naturel de la commune - Projet culturel de la Ville - Organisation d’un stage de musique classique