Conseil municipal du 2012-03-01

Saint-Avé 1 mars 2012 12 délibérations
Document source

12

délibérations

4

Environnement

3

Autres decisions

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Classement dans le domaine public – espaces communs du lotissement privé situé impasse des aigrettes - Tableau des effectifs - Approbation du règlement intérieur Hygiène et Sécurité - Débat d’orientations budgétaires – Année 2012 - Prix des repas au restaurant scolaire pour le personnel - Indemnité représentative de logement due aux instituteurs – Année 2011 - Dégrèvement de la redevance d’assainissement collectif dans le cas de fuites d’eau - Journée de la citoyenneté : subvention à l’association Maison des jeunes - Programme de limitation des populations de ragondins – Subvention à l’association communale de chasse agréée - Dénomination de voies à Kervaines, Guyodec et Lézelannec - Syndicat intercommunal d’aménagement du Golfe du Morbihan (S.I.A.G.M.) – Brigade Nature et Patrimoine – Intervention 201 - Autorisation de signature de la charte de la Poste

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Délibérations (12)

🌱 Environnement 4 délibérations
2012

Tableau des effectifs

2012

Dégrèvement de la redevance d’assainissement collectif dans le cas de fuites d’eau

2012

Syndicat intercommunal d’aménagement du Golfe du Morbihan (S.I.A.G.M.) – Brigade Nature et Patrimoine – Intervention 2012

2012

Autorisation de signature de la charte de la Poste

📄 Autres decisions 3 délibérations
2012

Classement dans le domaine public – espaces communs du lotissement privé situé impasse des aigrettes

2012

Débat d’orientations budgétaires – Année 2012

2012

Dénomination de voies à Kervaines, Guyodec et Lézelannec

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2012

Journée de la citoyenneté : subvention à l’association Maison des jeunes

2012

Programme de limitation des populations de ragondins – Subvention à l’association communale de chasse agréée

🛡️ Sécurité 1 délibération
2012

Approbation du règlement intérieur Hygiène et Sécurité

👥 Ressources humaines 1 délibération
2012

Prix des repas au restaurant scolaire pour le personnel

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2012

Indemnité représentative de logement due aux instituteurs – Année 2011

WEB datagouv:5bc094e1634f41550c37fe11:20657:2012-03-01
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