Conseil municipal du 2011-11-03

Modification du tableau des effectifs

Signature d’une convention avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale du Morbihan pour extranet « Carrières »

Convention de financement et de réalisation pour la rénovation des réseaux d’éclairage public

Convention pour la pose de fourreaux fibre optique rue Cadoudal

Effacement des réseaux téléphoniques rue Cadoudal.

ZAC de Beau Soleil – Bilan financier au 31 décembre 2010

Convention maison de la formation professionnelle – Signature de l’avenant n°1

Parcours d’initiation musicale collective – Convention avec Vannes Agglo année 2010/2011

Désaffectation et déclassement d’un chemin communal situé à proximité du giratoire de Catric

Dénomination de rues

Approbation du plan d’actions du « Plan de déplacements » de la collectivité

Création d’une commission mixte des marchés communaux

Approbation du plan d’actions pour un projet de territoire « Saint-Avé 2030 » - Agenda 21

Appel à reconnaissance — projet de territoire durable-Agenda 21

Maintien du taux de cotisation CNFPT - Motion

Budget principal : décision modificative 2011/1

Budget principal : admission en non-valeur

Subvention à l’association « Velomotive »

Festival Prom’nons nous – Demande de subvention auprès de l’Etat, du Conseil Régional de Bretagne, du Conseil Général du Morbihan

OGEC de l’école privée Notre Dame : financement des charges de fonctionnement 2012 dans le cadre du contrat d’association

Acquisition de terrain situé à proximité du giratoire de Catric

Cessions gratuites et classement dans le domaine public de terrains

Taxe d’aménagement communale – Vote du taux

Syndicat intercommunal d’aménagement du Golfe du Morbihan (S.I.A.G.M.) – Bilan d’activités 2010

Conventions de partenariat avec Vannes Agglo, le secours populaire et la radio « Plum’FM » dans le cadre de la saison culturelle 2011/2012

Ecole de musique : activités accessoires – Maintien, modification horaire et création d’une nouvelle activité accessoire

Construction d’un accueil de loisirs sans hébergement et extension du restaurant scolaire – Marché de travaux – Avenants aux lots 1, 2, 9, 10 et 19

Déplacement des équipements sportifs communaux – Etude de programmation