Conseil municipal du 2011-09-15

Saint-Avé 15 septembre 2011 17 délibérations
Document source

17

délibérations

5

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

3

Environnement

Résumé

Synthèse

17 délibérations - Acquisition d'un terrain à la Société Nationale Immobilière - Acquisition de terrains situés à proximité du giratoire de Catric. - Classement dans le domaine public : voie du lotissement privé rue Lavoisier. - Vie économique : Cession de terrain dans la zone d’activités du POTEAU SUD à l’entreprise DC OUEST. - Modification du tableau des effectifs. - Convention de partenariat pour la réalisation d’une action de formation avec le CNFPT : préparation et mise en œuvre des - Convention de formation avec l’Union départementale premiers secours (recyclage PSC1). - Modalités d’organisation du temps partiel. - Budget zones d’activités : Décision modificative n°2011/1 - Logement social : Subvention à VANNES GOLFE HABITAT pour la réalisation de logements sociaux à Coëtdigo. - Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance : demande de subvention pour le «café des parents». - Programme et demande de subventions. - Etudes Centre Ville : Demande de subvention ECOFAUR2. - Ecole des Lucioles : programme de travaux et demande de subvention - Festival «Prom’nons nous» : demande de subvention auprès du Conseil régional de Bretagne. - Projets culturels 2012 : demande de subvention auprès du Conseil général du Morbihan. - Accueil d’artistes en résidence : signature des conventions pour la saison 2011-2012.

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Délibérations (17)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2011

Budget zones d’activités : Décision modificative n°2011/1

2011

Programme et demande de subventions.

2011

Etudes Centre Ville : Demande de subvention ECOFAUR2.

2011

Festival «Prom’nons nous» : demande de subvention auprès du Conseil régional de Bretagne.

2011

Projets culturels 2012 : demande de subvention auprès du Conseil général du Morbihan.

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2011

Acquisition d'un terrain à la Société Nationale Immobilière

2011

Acquisition de terrains situés à proximité du giratoire de Catric.

2011

Ecole des Lucioles : programme de travaux et demande de subvention

🌱 Environnement 3 délibérations
2011

Vie économique : Cession de terrain dans la zone d’activités du POTEAU SUD à l’entreprise DC OUEST.

2011

Modification du tableau des effectifs.

2011

Accueil d’artistes en résidence : signature des conventions pour la saison 2011-2012.

📄 Autres decisions 2 délibérations
2011

Classement dans le domaine public : voie du lotissement privé rue Lavoisier.

2011

Modalités d’organisation du temps partiel.

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2011

Convention de partenariat pour la réalisation d’une action de formation avec le CNFPT : préparation et mise en œuvre des entretiens professionnels.

2011

Convention de formation avec l’Union départementale premiers secours (recyclage PSC1).

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2011

Logement social : Subvention à VANNES GOLFE HABITAT pour la réalisation de logements sociaux à Coëtdigo.

2011

Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance : demande de subvention pour le «café des parents».

WEB datagouv:5bc094e1634f41550c37fe11:20657:2011-09-15
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