Conseil municipal du 2011-05-05

Saint-Avé 5 mai 2011 20 délibérations
Document source

20

délibérations

6

Autres decisions

5

Environnement

4

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

20 délibérations - Arrêt du projet de plan local d’urbanisme et bilan de la concertation - Acquisition d'un terrain situé à l’est de la place du Loc - Cession gratuite et classement dans le domaine public – voirie « résidences Altenwalde et Lavoir » - Classement dans le domaine public et dénomination d’une place perpendiculaire à la rue Joseph le Brix - Cession de terrain dans la zone d’activités du Poteau Sud à la Sarl GUILLO Père Et Fils– Lot N° 21 - Cession de terrain dans le parc d’activités de Saint-Thébaud à la SCI TERAPOLIS - Modification du tableau des effectifs - Débat annuel sur la formation des élus - Règlement intérieur ALSH - Modification des statuts de la communauté d’agglomération du pays de vannes : transfert de compétences « aménagement num - Présentation et validation des formules d’abonnement saison au Dôme - Indemnité de gardiennage de l’église communale - Fête de la musique 2011 : principes d’organisation et participation de la commune aux frais de restauration des bénévole - Répartition des subventions de fonctionnement de l’étoile sportive de Saint-Avé (ESSA) en 2011. - Fonds d’aide aux initiatives – conditions d’attribution - Dénomination de rues situées à Fontenon et Kéridoret - Choix du nom de l’accueil de loisirs sans hébergement - Adhésion à la démarche éco-watt Bretagne - Syndicat intercommunal d'aménagement du golfe du Morbihan (S.I.A.G.M.) - Brigade nature et patrimoine – Intervention 201 - Signature des conventions relatives aux activités culturelles

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Délibérations (20)

📄 Autres decisions 6 délibérations
2011

Classement dans le domaine public et dénomination d’une place perpendiculaire à la rue Joseph le Brix

2011

Règlement intérieur ALSH

2011

Présentation et validation des formules d’abonnement saison au Dôme

2011

Indemnité de gardiennage de l’église communale

2011

Dénomination de rues situées à Fontenon et Kéridoret

2011

Adhésion à la démarche éco — watt Bretagne

🌱 Environnement 5 délibérations
2011

Cession de terrain dans la zone d’activités du Poteau Sud à la Sarl GUILLO Père Et Fils– Lot N° 21

2011

Cession de terrain dans le parc d’activités de Saint-Thébaud à la SCI TERAPOLIS

2011

Modification du tableau des effectifs

2011

Syndicat intercommunal d'aménagement du golfe du Morbihan (S.I.A.G.M.) - Brigade nature et patrimoine – Intervention 2011

2011

Signature des conventions relatives aux activités culturelles

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2011

Arrêt du projet de plan local d’urbanisme et bilan de la concertation

2011

Acquisition d'un terrain situé à l’est de la place du Loc

2011

Cession gratuite et classement dans le domaine public – voirie « résidences Altenwalde et Lavoir »

2011

Modification des statuts de la communauté d’agglomération du pays de vannes : transfert de compétences « aménagement numérique »

👥 Ressources humaines 1 délibération
2011

Débat annuel sur la formation des élus

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2011

Fête de la musique 2011 : principes d’organisation et participation de la commune aux frais de restauration des bénévoles

Sport 1 délibération
2011

Répartition des subventions de fonctionnement de l’étoile sportive de Saint-Avé (ESSA) en 2011.

🤝 Vie associative 1 délibération
2011

Fonds d’aide aux initiatives – conditions d’attribution

❤️ Social & Santé 1 délibération
2011

Choix du nom de l’accueil de loisirs sans hébergement

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