Conseil municipal du 2011-05-05
20
délibérations
6
Autres decisions
5
Environnement
4
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (20)
Classement dans le domaine public et dénomination dune place perpendiculaire à la rue Joseph le Brix
Règlement intérieur ALSH
Présentation et validation des formules dabonnement saison au Dôme
Indemnité de gardiennage de léglise communale
Dénomination de rues situées à Fontenon et Kéridoret
Adhésion à la démarche éco — watt Bretagne
Cession de terrain dans la zone dactivités du Poteau Sud à la Sarl GUILLO Père Et Fils Lot N° 21
Cession de terrain dans le parc dactivités de Saint-Thébaud à la SCI TERAPOLIS
Modification du tableau des effectifs
Syndicat intercommunal d'aménagement du golfe du Morbihan (S.I.A.G.M.) - Brigade nature et patrimoine Intervention 2011
Signature des conventions relatives aux activités culturelles
Arrêt du projet de plan local durbanisme et bilan de la concertation
Acquisition d'un terrain situé à lest de la place du Loc
Cession gratuite et classement dans le domaine public voirie « résidences Altenwalde et Lavoir »
Modification des statuts de la communauté dagglomération du pays de vannes : transfert de compétences « aménagement numérique »
Débat annuel sur la formation des élus
Fête de la musique 2011 : principes dorganisation et participation de la commune aux frais de restauration des bénévoles
Répartition des subventions de fonctionnement de létoile sportive de Saint-Avé (ESSA) en 2011.
Fonds daide aux initiatives conditions dattribution
Choix du nom de laccueil de loisirs sans hébergement
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