Conseil municipal du 2011-01-27

Saint-Avé 27 janvier 2011 18 délibérations
Document source

18

délibérations

5

Finances & Budget

3

Autres decisions

3

Environnement

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Réhabilitation de la salle de sports Pierre Le Nouail – Avenant n° 2 au contrat de maitrise d’œuvre - Convention de recouvrement des redevances de contrôles de bon fonctionnement des installations d’assainissement non coll - Périmètre de réaménagement de la carrière de Liscuit - acquisition de terrains - Désaffectation et déclassement d’un délaisse communal situe à Lézelannec - Modification du tableau des effectifs - Signature de l’avenant n°1 a la convention de mutualisation entre la commune et le centre communal d’action sociale (CCA - Convention d’inspection hygiène et sécurité : reconduction - Autorisation de recrutement des agents non titulaires occasionnels ou saisonniers - Autorisation d’anticipation des dépenses d’investissement du budget primitif 2010 : budget principal - Autorisation d’anticipation des dépenses d’investissement du budget primitif 2010 : budget assainissement - Billetterie spectacle Bastien -Bastienne - Subvention Route Bretonne 2011 - Subvention tour de Bretagne cycliste 2011 - Fonds d’aide aux sportifs de haut niveau - Approbation du périmètre du futur schéma d'aménagement et de gestion des eaux « golfe du Morbihan et ria d'Étel » - Séjours intercommunaux 2011 - Convention pour réalisation de travaux et entretien des ouvrages – rd 126 b – aménagement de deux arrêts de bus – la bri - Signature des conventions relatives aux activités culturelles

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Délibérations (18)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2011

Convention de recouvrement des redevances de contrôles de bon fonctionnement des installations d’assainissement non collectif

2011

Autorisation d’anticipation des dépenses d’investissement du budget primitif 2010 : budget principal

2011

Autorisation d’anticipation des dépenses d’investissement du budget primitif 2010 : budget assainissement

2011

Subvention Route Bretonne 2011

2011

Subvention tour de Bretagne cycliste 2011

📄 Autres decisions 3 délibérations
2011

Désaffectation et déclassement d’un délaisse communal situe à Lézelannec

2011

Billetterie spectacle Bastien -Bastienne

2011

Séjours intercommunaux 2011

🌱 Environnement 3 délibérations
2011

Modification du tableau des effectifs

2011

Approbation du périmètre du futur schéma d'aménagement et de gestion des eaux « golfe du Morbihan et ria d'Étel »

2011

Signature des conventions relatives aux activités culturelles

Sport 2 délibérations
2011

Réhabilitation de la salle de sports Pierre Le Nouail – Avenant n° 2 au contrat de maitrise d’œuvre

2011

Fonds d’aide aux sportifs de haut niveau

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2011

Périmètre de réaménagement de la carrière de Liscuit - acquisition de terrains

2011

Convention pour réalisation de travaux et entretien des ouvrages – rd 126 b – aménagement de deux arrêts de bus – la briqueterie

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2011

Signature de l’avenant n°1 a la convention de mutualisation entre la commune et le centre communal d’action sociale (CCAS)

2011

Autorisation de recrutement des agents non titulaires occasionnels ou saisonniers

🛡️ Sécurité 1 délibération
2011

Convention d’inspection hygiène et sécurité : reconduction

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