Conseil municipal du 2011-01-27
18
délibérations
5
Finances & Budget
3
Autres decisions
3
Environnement
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (18)
Convention de recouvrement des redevances de contrôles de bon fonctionnement des installations dassainissement non collectif
Autorisation danticipation des dépenses dinvestissement du budget primitif 2010 : budget principal
Autorisation danticipation des dépenses dinvestissement du budget primitif 2010 : budget assainissement
Subvention Route Bretonne 2011
Subvention tour de Bretagne cycliste 2011
Désaffectation et déclassement dun délaisse communal situe à Lézelannec
Billetterie spectacle Bastien -Bastienne
Séjours intercommunaux 2011
Modification du tableau des effectifs
Approbation du périmètre du futur schéma d'aménagement et de gestion des eaux « golfe du Morbihan et ria d'Étel »
Signature des conventions relatives aux activités culturelles
Réhabilitation de la salle de sports Pierre Le Nouail Avenant n° 2 au contrat de maitrise duvre
Fonds daide aux sportifs de haut niveau
Périmètre de réaménagement de la carrière de Liscuit - acquisition de terrains
Convention pour réalisation de travaux et entretien des ouvrages rd 126 b aménagement de deux arrêts de bus la briqueterie
Signature de lavenant n°1 a la convention de mutualisation entre la commune et le centre communal daction sociale (CCAS)
Autorisation de recrutement des agents non titulaires occasionnels ou saisonniers
Convention dinspection hygiène et sécurité : reconduction
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