Conseil municipal du 2010-12-02

Saint-Avé 2 décembre 2010 17 délibérations
Document source

17

délibérations

6

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

3

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

17 délibérations - Acquisition de terrains situés entre le giratoire de Catric et le giratoire des étangs - Acquisition de terrains dans le périmètre de réaménagement de la carrière de Liscuit - Modification du règlement du compte épargne temps - Modification du tableau des effectifs - Création d’une activité accessoire à l’école de musique - Modification horaire d’une activité accessoire à l’école de musique - Tarifs séjours jeunes année 2011 - Révision des tarifs applicables au 1er janvier 2011 - Projet Dôme/EMM : tarifs d’inscription au stage de pratique musicale - Surtaxe d’assainissement – Fixation des tarifs 2011 - Association nouvel horizon – Demande de subvention - OGEC école privée Notre Dame : financement des charges de fonctionnement 2011 dans le cadre du contrat d’association - Signature de la charte de partenariat sur la prévention des addictions - Plan communal de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics (PAVE) – Approbation - Projet de Parc Naturel Régional du Golfe du Morbihan - Ecole de musique – Conventions avec les communes extérieures - Avis sur le plan local d’urbanisme arrêté de la commune de Monterblanc

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Délibérations (17)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2010

Tarifs séjours jeunes année 2011

2010

Révision des tarifs applicables au 1er janvier 2011

2010

Projet Dôme/EMM : tarifs d’inscription au stage de pratique musicale

2010

Surtaxe d’assainissement – Fixation des tarifs 2011

2010

Association nouvel horizon – Demande de subvention

2010

OGEC école privée Notre Dame : financement des charges de fonctionnement 2011 dans le cadre du contrat d’association

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2010

Acquisition de terrains situés entre le giratoire de Catric et le giratoire des étangs

2010

Acquisition de terrains dans le périmètre de réaménagement de la carrière de Liscuit

2010

Plan communal de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics (PAVE) – Approbation

2010

Avis sur le plan local d’urbanisme arrêté de la commune de Monterblanc

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2010

Création d’une activité accessoire à l’école de musique

2010

Modification horaire d’une activité accessoire à l’école de musique

2010

Ecole de musique – Conventions avec les communes extérieures

🌱 Environnement 2 délibérations
2010

Modification du tableau des effectifs

2010

Projet de Parc Naturel Régional du Golfe du Morbihan

📄 Autres decisions 1 délibération
2010

Modification du règlement du compte épargne temps

❤️ Social & Santé 1 délibération
2010

Signature de la charte de partenariat sur la prévention des addictions

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