Conseil municipal du 2010-10-21

Saint-Avé 21 octobre 2010 13 délibérations
Document source

13

délibérations

3

Environnement

3

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Réseau de chaleur – Assistance à maitrise d’ouvrage - Convention de servitude ERDF - Acquisition de terrains situés entre le giratoire de Catric et le giratoire des étangs - Modification du tableau des effectifs - Création d’une activité accessoire à l’école de musique - Budget principal : admission en non valeur - Garantie d’emprunt Vannes Golfe Habitat - Construction d’un préau couvert à l’école des Lucioles – Demande de subvention - Fonds d’aide aux initiatives – Critères d’attribution - Fonds d’aide aux initiatives – Projets Inde et Maroc - Syndicat intercommunal d’aménagement du Golfe du Morbihan (S.I.A.G.M.) – Bilan d’activités 2009 - Circuits de randonnée – Demande d’inscription au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (P.D.I. - Parcours d’initiation musicale collective – Convention avec Vannes Agglo – Année 2009/2010

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Délibérations (13)

🌱 Environnement 3 délibérations
2010

Réseau de chaleur – Assistance à maitrise d’ouvrage

2010

Modification du tableau des effectifs

2010

Parcours d’initiation musicale collective – Convention avec Vannes Agglo – Année 2009/2010

📄 Autres decisions 3 délibérations
2010

Convention de servitude ERDF

2010

Fonds d’aide aux initiatives – Projets Inde et Maroc

2010

Circuits de randonnée – Demande d’inscription au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (P.D.I.P.R.)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2010

Acquisition de terrains situés entre le giratoire de Catric et le giratoire des étangs

2010

Construction d’un préau couvert à l’école des Lucioles – Demande de subvention

2010

Syndicat intercommunal d’aménagement du Golfe du Morbihan (S.I.A.G.M.) – Bilan d’activités 2009

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2010

Budget principal : admission en non valeur

2010

Garantie d’emprunt Vannes Golfe Habitat

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2010

Création d’une activité accessoire à l’école de musique

🤝 Vie associative 1 délibération
2010

Fonds d’aide aux initiatives – Critères d’attribution

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