Conseil municipal du 2010-09-17

Prix et qualité du service public de l’assainissement collectif – Rapport annuel 2009

Prix et qualité du service public de l’assainissement non collectif – Rapport annuel 2009

Expérimentation de l’entretien professionnel

Communauté d’agglomération du Pays de Vannes (CAPV) – Rapport d’activités 2009

Plan de déplacements urbains de Vannes Agglo – Avis sur le projet

Programme assainissement – Année 2011

Convention e-MEGALIS

Télétransmission des actes administratifs au contrôle de légalité (dispositif ACTES).

Budget affaires économiques 2010 – Décision modificative n° 2

Taxe d’habitation : Dispositions applicables à compter de 2011 en matière d’abattement

Manoir du Kreisker – Patrimoine monumental non protégé – Demande de subvention

Demandes de subventions 2011 pour les services culturels auprès du conseil général

Demandes de subventions 2011 pour les services culturels auprès du conseil régional

Attribution d’une subvention en faveur du Pakistan

Subvention à l’association ELA (Association Européenne contre les Leucodystrophies)

Subvention au « Foyer de vie et de loisirs du centre de rééducation de Kerpape »

Adduction d’eau potable de la ville de Vannes – Servitude de passage de réseau

Acquisition de terrain dans le parc d’Activités de Saint-Thébaud

Classement dans le domaine public – Espaces communs du lotissement Le Hameau Saint Michel

Régularisation – Classement de parcelles dans le domaine public communal

Rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2009 du SIAEP de Saint-Avé – Meucon

ZAC de Beau Soleil – Bilan financier au 31 décembre 2009 – Approbation

Office de la langue bretonne – Actions retenues pour l’obtention du label de niveau 2

Acquisition de terrains à Kerocard

Chemin communal Kerocard – Cession

Echange sans soulte de terrain à Fontenon

Réaménagement des rues Cadoudal, Kermelin et Tréalvé – Demande de subventions

Projet de construction d’une salle polyvalente

Réhabilitation de la salle de sports Pierre Le Nouail – Avenant n° 2 au contrat de maîtrise d’œuvre

Création d’un emploi en contrat d’accompagnement dans l’emploi (C.A.E.) « passerelle »

Délégation de service public d’assainissement collectif VEOLIA – Rapport annuel 2009

Exonération de quatre participations pour non réalisation d’aires de stationnement au profit de la SNC Marignan Résidences – Article 55 Loi SRU

Livre « Regards croisés sur le patrimoine de Saint-Avé »