Conseil municipal du 2010-07-09

Activités et prestations de services Enfance Jeunesse : Modification du mode de calcul et redéfinition des tranches de quotients familiaux

Activités et prestations de services Enfance Jeunesse : Modification tarifs restauration scolaire, activités jeunesse et périscolaire

Participation de la commune de Saint — Avé en faveur des enfants avéens scolarisés dans des classes CLIS

Participation de la commune de Saint — Avé en faveur des enfants avéens scolarisés dans les écoles Diwan

Participation de la commune en faveur des enfants de Saint-Avé scolarisés dans les écoles de Meucon

Réhabilitation salle Pierre le Nouail – Résiliation marché sol sportif

Projet de vestiaires stade Eugène Le Cheviller : demande de subventions

Répartition des subventions de fonctionnement de l’étoile sportive de Saint-Avé (ESSA) et de l’association socio-culturelle du Manoir du Kreisker (ASK) en 2010

Révision du Plan Local d’Urbanisme — Débat sur le projet d’aménagement et de développement durable (PADD)

Modification du tableau des effectifs

Signature de la charte « Maison de la Formation Professionnelle » du Pays de Vannes

Classement dans le domaine public – Espaces communs du lotissement Le Clos de Prat Bihan

Fonds d’aide aux initiatives

Projet urbain : définition du périmètre en centre ville

Construction d’un accueil de loisirs sans hébergement et extension du restaurant scolaire : avenant n°1 au marché de travaux – Lot 2 : gros œuvre

Construction d’un Accueil de Loisirs Sans Hébergement et extension du restaurant scolaire Anita Conti : signature d’un prêt sans intérêt et d’une convention avec la Caisse d’Allocations Familiales (C.

Saison Culturelle 2010 — 2011 : Tarifs des spectacles

Journée du patrimoine de pays – Demande de subvention de l’association Histoire Locale

Exploitation et maintenance des services de télévision et de radiodiffusion – attribution du contrat de délégation de service public - Attribution

Participation de la commune de Saint — Avé en faveur des établissements scolaires et des élèves

Convention pour la mise à disposition d’un abribus par le Département du Morbihan