Conseil municipal du 2010-05-06

Saint-Avé 6 mai 2010 21 délibérations
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21

délibérations

7

Autres decisions

6

Environnement

3

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

21 délibérations - Servitude de tréfonds sur la parcelle cadastrée AW n° 80 - Régularisation : classement de parcelles dans le domaine public - Cession de terrain dans la ZA du Poteau Sud au laboratoire O.D.S. lot n° 20 - Cession de terrain dans la ZA du Poteau Sud à la société Sodial et Le Gall distribution : lot n° 3 - Modification du tableau des effectifs - Création de 4 emplois dans le cadre du dispositif C.A.E. - Débat annuel sur la formation des élus - Désignation d’un représentant du Maire au conseil de surveillance de l’établissement public de santé mentale (E.P.S.M.) - Indemnité de logement due aux instituteurs - Indemnité de gardiennage de l’église communale - Ecole de musique : tarifs  2010-2011 - Extension vestiaires football : demande de subvention - Trail du pays de Vannes : demande de subvention - Journée de la citoyenneté : subvention lycée de Kerplouz - Fonds d’aide aux initiatives - Dénomination de voie au lieu dit Plaisance - SIAGM : brigade nature et patrimoine : intervention 2010 - Programme de limitation des populations de ragondins - Conventionnement de la compagnie de danse 29X27 - Régulation des collections de la médiathèque

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Délibérations (21)

📄 Autres decisions 7 délibérations
2010

Indemnité de gardiennage de l’église communale

2010

Fonds d’aide aux initiatives

2010

Dénomination de voie au lieu dit Plaisance

2010

Programme de limitation des populations de ragondins

2010

Conventionnement de la compagnie de danse 29X27

2010

Régulation des collections de la médiathèque

2010

Constitution jury d’assises 2011

🌱 Environnement 6 délibérations
2010

Servitude de tréfonds sur la parcelle cadastrée AW n° 80

2010

Régularisation : classement de parcelles dans le domaine public

2010

Cession de terrain dans la ZA du Poteau Sud au laboratoire O.D.S. lot n° 20

2010

Cession de terrain dans la ZA du Poteau Sud à la société Sodial et Le Gall distribution : lot n° 3

2010

Modification du tableau des effectifs

2010

SIAGM : brigade nature et patrimoine : intervention 2010

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2010

Ecole de musique : tarifs  2010-2011

2010

Trail du pays de Vannes : demande de subvention

2010

Journée de la citoyenneté : subvention lycée de Kerplouz

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2010

Création de 4 emplois dans le cadre du dispositif C.A.E.

2010

Débat annuel sur la formation des élus

❤️ Social & Santé 1 délibération
2010

Désignation d’un représentant du Maire au conseil de surveillance de l’établissement public de santé mentale (E.P.S.M.)

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2010

Indemnité de logement due aux instituteurs

Sport 1 délibération
2010

Extension vestiaires football : demande de subvention

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