Conseil municipal du 2010-03-25

20 délibérations - Constitution d’une commission de délégation de service public - Convention de groupement de commandes avec les communes membres de la communauté d’agglomération : adhésion au groupemen - Approbation des comptes de gestion 2009 de M. le Trésorier municipal : Budget principal, et budgets annexes : affaires é - Budget principal – Approbation du compte administratif et affectation du résultat 2009 - Budget affaires économiques – Approbation du compte administratif et affectation du résultat 2009 - Budget annexe zones d’activités – Approbation du compte administratif et affectation du résultat 2009 - Budget annexe zone d’activités du Poteau Nord – Approbation du compte administratif et affectation du résultat 2009 - Budget annexe assainissement collectif – Approbation du compte administratif et affectation du résultat 2009 - Budget annexe assainissement non collectif (SPANC) – Approbation du compte administratif et affectation du résultat 2009 - Budget primitif 2010 - Budget principal - Budget primitif 2010 – Budget affaires économiques - Budget primitif 2010 – Budget zones d’activités - Budget primitif 2010 – Budget zone du Poteau Nord - Budget primitif 2010 – Budget assainissement collectif - Budget primitif 2010 – Assainissement non collectif (SPANC) - Adhésions et cotisations 2010 - Fixation des taux d’imposition – Année 2010 - Surtaxe d’assainissement – Fixation des tarifs 2010 - Attribution des subventions de fonctionnement 2010 - Adhésion 2009 – Association des Maires et EPCI du Morbihan