Conseil municipal du 2010-03-04

Saint-Avé 4 mars 2010 11 délibérations
Document source

11

délibérations

4

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Echange sans soulte de terrain à Kervaines - Cession de terrain dans le parc d’activités de Saint-Thébaud à la SCI Clarpa Immo - Rémunérations des animateurs en séjours de vacances - Débat d’orientations budgétaires – Année 2010 - Budget principal : admission en non-valeur - Dotation Globale d’Equipement 2010 - Aménagement de la rue de la Fontaine (R.D.126) - Critères d’attribution aides aux sportifs de haut niveau - Subvention Route Bretonne – Année 2010 - Fonds d’aide aux initiatives - Séjours intercommunaux 2010 - Contrat de mission Office de la langue bretonne

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Délibérations (11)

📄 Autres decisions 4 délibérations
2010

Débat d’orientations budgétaires – Année 2010

2010

Fonds d’aide aux initiatives

2010

Séjours intercommunaux 2010

2010

Contrat de mission Office de la langue bretonne

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2010

Echange sans soulte de terrain à Kervaines

2010

Dotation Globale d’Equipement 2010 — Aménagement de la rue de la Fontaine (R.D.126)

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2010

Budget principal : admission en non-valeur

2010

Subvention Route Bretonne – Année 2010

🌱 Environnement 1 délibération
2010

Cession de terrain dans le parc d’activités de Saint-Thébaud à la SCI Clarpa Immo

👥 Ressources humaines 1 délibération
2010

Rémunérations des animateurs en séjours de vacances

⚽ Sport 1 délibération
2010

Critères d’attribution aides aux sportifs de haut niveau

WEB datagouv:5bc094e1634f41550c37fe11:20657:2010-03-04
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