Conseil municipal du 2010-01-28

Saint-Avé 28 janvier 2010 16 délibérations
Document source

16

délibérations

4

Autres decisions

4

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Salle Pierre Le Nouail – Marchés de travaux : avenants - Information : recensement des marchés 2009 - Acquisition des parcelles - Acquisition des parcelles situées rue du Lavoir - Acquisition secteur de Kerozer - Désaffectation et déclassement chemin communal à Kervaines - Régularisation – Cession – Lezellec - Modification du tableau des effectifs - Exploitation et maintenance des services de télévision et de radiodiffusion – Lancement procédure de délégation de servi - Autorisation d’anticipation des dépenses d’investissement du budget primitif 2010 : budget principal - Autorisation d’anticipation des dépenses d’investissement du budget primitif 2010 : budget assainissement collectif - Budget principal : admission en non valeur - Tarifs séjours jeunes année 2010 - Aide en faveur d’Haïti - Fonds d’aide aux initiatives - Commission consultative des services publics locaux – Modification du règlement intérieur

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Délibérations (16)

📄 Autres decisions 4 délibérations
2010

Désaffectation et déclassement chemin communal à Kervaines

2010

Aide en faveur d’Haïti

2010

Fonds d’aide aux initiatives

2010

Commission consultative des services publics locaux – Modification du règlement intérieur

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2010

Autorisation d’anticipation des dépenses d’investissement du budget primitif 2010 : budget principal

2010

Autorisation d’anticipation des dépenses d’investissement du budget primitif 2010 : budget assainissement collectif

2010

Budget principal : admission en non valeur

2010

Tarifs séjours jeunes année 2010

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2010

Salle Pierre Le Nouail – Marchés de travaux : avenants

2010

Acquisition secteur de Kerozer

2010

Régularisation – Cession – Lezellec

🌱 Environnement 3 délibérations
2010

Acquisition des parcelles

2010

Acquisition des parcelles situées rue du Lavoir

2010

Modification du tableau des effectifs

👥 Ressources humaines 1 délibération
2010

Information : recensement des marchés 2009

🏛️ Administration 1 délibération
2010

Exploitation et maintenance des services de télévision et de radiodiffusion – Lancement procédure de délégation de service public

WEB datagouv:5bc094e1634f41550c37fe11:20657:2010-01-28
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