Conseil municipal du 2009-10-22

Servitude de passage – Rue Françoise Dolto

Modifications des statuts de la communauté d’agglomération du Pays de Vannes

Communauté d’agglomération du pays de Vannes (CAPV) – Rapport d’activités 2008

Elaboration des plans de mise en accessibilité des établissements recevant du public : adhésion à un groupement de commandes de la communauté d’agglomération du pays de Vannes

Institution d’une régie d’avances séjours de vacances

Dénomination de voie – Allée du Clos de Tréhonte

Approbation de l’inventaire des zones humides

Inscription au Monument aux Morts

Projet du gouvernement relatif à l’organisation territoriale

Révision du Plan Local d’Urbanisme – Commission de suivi de révision du PLU – Modification

Chemin communal Coëtdigo – Cession

Rue de Lanmen – Cession

Fixation du prix pour le renouvellement du bail commercial relatif à la supérette Utile place François Mitterrand

Mise à jour du régime indemnitaire des fonctionnaires territoriaux

Rémunération des stagiaires

Rémunérations des animateurs vacataires au 1er octobre 2009

Institution d’une régie d’avances pour les accueils de loisirs

Transformation du comité technique paritaire local en CTP commun Commune/Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)

Convention de mutualisation Ville/CCAS de Saint-Avé

Accueil de loisirs sans hébergement et restaurant scolaire Anita Conti – Avant-projet définitif – Approbation – Renouvellement des demandes de subvention

Avenants n° 1 et 2 salle de sports Pierre Le Nouail

Fonds d’aide aux sportifs de haut niveau

Modification du tableau des effectifs

Parcours d’initiation musicale collective – Convention avec la communauté d’agglomération du Pays de Vannes – Année 2008/2009

Projet de suppression de la taxe professionnelle

Subvention à l’association ELA

Poursuite de l’enseignement musical au conservatoire : modalités d’accompagnement

Motion relative à la suppression annoncée du défenseur des enfants