Conseil municipal du 2009-03-26

19 délibérations - Convention financière pour le transfert d’un compte épargne temps - Rémunération des stagiaires. - Approbation des comptes de gestion 2008 budget principal et budgets annexes : affaires économiques, zones d’activités, a - Budget principal, approbation du compte administratif et affectation du résultat 2008. - Budget annexe affaires économiques, approbation du compte administratif et affectation du résultat 2008. - Budget annexe  zones d’activités, approbation du compte administratif et affectation du résultat 2008. - Budget annexe de  assainissement collectif , approbation du compte administratif et affectation du résultat 2008. - Budget annexe de assainissement non collectif (SPANC), approbation du compte administratif et affectation du résultat 20 - Budget principal – budget primitif 2009. - Budget annexe affaires économiques – budget primitif 2009. - Budget annexe zones d’activités – budget primitif 2009. - Budget annexe de l’assainissement collectif – budget primitif 2009. - Budget annexe de l’assainissement non collectif (S.P.A.N.C) – budget primitif 2009. - Versement anticipé du FCTVA - Dotation globale d’équipement des communes – programmation 2009 - Fixation des taux d’imposition pour l’année 2009. - Demande de subventions pour la réalisation de pistes cyclables - Intervention de la brigade "nature et patrimoine" pour l’année 2009 - Motion pour l’accueil des enfants de moins de 3 ans