Conseil municipal du 2009-03-05

Parc d’activités de Saint Thébaud – avenant aux marchés de travaux : Lot 2 : réseaux eau potable, eaux usées

Cession du lot 21 – Parc d’activités du Poteau à la Nouvelle entreprise du bâtiment

Rétrocession et classement dans le domaine public de la parcelle BBn° 387 – Résidence Dugueslin

Cessions de terrains Parc d’activités du Poteau – précisions Béton de France et Cloirec

Modification du tableau des effectifs

Transaction avec la société nutrition animale service

Application du droit des sols – adoption d’une convention avec la Communauté d’Agglomération du Pays de Vannes

Débat d’orientation budgétaire – année 2009

Périmètre de protection des monuments historiques – approbation du projet définitif de modification

Avis sur le dossier de demande d’autorisation du syndicat du Sud-Est du Morbihan pour exploiter une unité de prétraitement Mécano – Biologique à Vannes

Cession gratuite rue de Plaisance

Espace Jules Verne – levée d’option de crédit bail cellule de Monsieur Wathelet

Versement de la contribution prévue à l’article L.141-9 du code de la voirie routière – projet Promogim, rue Joseph le Brix

Etude pour l’élaboration des plans de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics (PAVE) des communes de la communauté d’agglomération du Pays de Vannes (CAPV) : lancement d’un groupemen

Coetdigo – Kerport –organisation de la concertation préalable à la création d’une zone d’aménagement concerté (Z.A.C.)

Réhabilitation de la salle de sports Pierre le Nouail – validation de la phase APD – avenant au contrat de maîtrise d’œuvre

Fonds d’aide aux sportifs de haut niveau

Tarifs des centres de vacances