Conseil municipal du 2008-12-11

Saint-Avé 11 décembre 2008 18 délibérations
Document source

18

délibérations

6

Environnement

6

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Maitrise d’œuvre pour l’étude de faisabilité pour le raccordement à l’assainissement collectif de Parcarré, Kerbotin et - Maitrise d’œuvre pour les travaux d’amélioration des stations d’épuration de Beauregard et Lesvellec et l’aménagement du - Acquisition de terrains - Ventes de terrains espace d’activités du Poteau - Ressources humaines – Taux de promotion d’avancement de grade - Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs - Budget principal – Décision modificative n° 2008/3 - Tarifs applicables au 1er janvier 2009 - Droits de place - Centre culturel Le Dôme – Tarifs des spectacles 2008-2009 - Centre culturel Le Dôme - Tarification - Surtaxe d’assainissement – Fixation des tarifs 2009 - Subvention Route Bretonne – Année 2009 - Subvention exceptionnelle versée au CCAS - Ecole privée Notre Dame de Saint-Avé – Convention et prise en charge financière dans le cadre du contrat d’association - Dénominations de voies – Allée du Pressoir – Rue Barbara - Audit énergétique dans les bâtiments – Autorisation de signature des marchés - Installation classée pour la protection de l’environnement soumise à autorisation – Augmentation de la capacité de la bl - Centre culturel Le Dôme – Saison 2009 : Compagnie « 29x27 », compagnie résidente associée au Dôme

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Délibérations (18)

🌱 Environnement 6 délibérations
2008

Maitrise d’œuvre pour l’étude de faisabilité pour le raccordement à l’assainissement collectif de Parcarré, Kerbotin et Bellevue – Décision de principe

2008

Maitrise d’œuvre pour les travaux d’amélioration des stations d’épuration de Beauregard et Lesvellec et l’aménagement du poste de relevage du Loc

2008

Ventes de terrains espace d’activités du Poteau

2008

Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs

2008

Audit énergétique dans les bâtiments – Autorisation de signature des marchés

2008

Installation classée pour la protection de l’environnement soumise à autorisation – Augmentation de la capacité de la blanchisserie et aménagement d’un centre de transit de déchets du Silgom – Avis du

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2008

Budget principal – Décision modificative n° 2008/3

2008

Tarifs applicables au 1er janvier 2009 — Droits de place

2008

Centre culturel Le Dôme – Tarifs des spectacles 2008-2009

2008

Centre culturel Le Dôme — Tarification

2008

Surtaxe d’assainissement – Fixation des tarifs 2009

2008

Subvention Route Bretonne – Année 2009

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2008

Acquisition de terrains

👥 Ressources humaines 1 délibération
2008

Ressources humaines – Taux de promotion d’avancement de grade

❤️ Social & Santé 1 délibération
2008

Subvention exceptionnelle versée au CCAS

🤝 Vie associative 1 délibération
2008

Ecole privée Notre Dame de Saint — Avé – Convention et prise en charge financière dans le cadre du contrat d’association

📄 Autres decisions 1 délibération
2008

Dénominations de voies – Allée du Pressoir – Rue Barbara

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2008

Centre culturel Le Dôme – Saison 2009 : Compagnie « 29x27 », compagnie résidente associée au Dôme

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