6 décembre 2022
17
délibérations
5
Autres decisions
4
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Avis de la Commune — deuxième étape damplification de la zone à faibles émissions (ZFE)
Ville à 30 Pour des déplacements apaisés à Saint-Cyr-au-Mont-dOr
Projet de territoire pour la Conférence Territoriale des Maires Nord Ouest
Charte pour la qualité du c'adre de vie
Participation financière au programme de Villogia 27 chemin de Champlong
Voeu pour la mise en place d'un bouclier tarifaire pour les collectivités locales
Autorisation accordée au Maire pour engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement
Décision modificative n°2 du Budget Principal 2022
Tarifs cantine
Délibération de principe de vendre la parcelle AT 333
Désignation d'un membre du Conseil municipal pour prendre une décision sur une demande dautorisation d'urbanisme
Frais de déménagement des locataires des logements du 42 route de Saint Romain et 9 rue Pasteur
Convention de partenariat avec la Métropole de Lyon pou le soutien à la lecture publique
Convention de partenariat Prix Summer
Adhésion de la Tour de Salvagny au réseau ReBond
Convention avec Les Brigades N'ature Rhône pour le dispositif « Brigades vertes »
Convention de mise à disposition du gymnase de lENSP
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