Conseil municipal du 2023-05-16

Saint-Cyr-au-Mont-d'Or 16 mai 2023 9 délibérations
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9

délibérations

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Autres decisions

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Urbanisme & Travaux

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Environnement

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Délibérations (9)

📄 Autres decisions 4 délibérations
2023-35

Rapport mentionnant les actions entreprises suite aux observations de la CRC

2023-37

Apurement du compte 1069

2023-39

Modernisation du dispositif de vidéo — protection

2023-40

Convention ville amie des aînés

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2023-36

Evaluation des transferts de charges consécutifs au transfert des compétences GEMAPI et terrains familiaux locatifs

2023-43

Déconventionnement de logements sociaux communaux situés au 42 route de St Romain et au 9 rue Pasteur

🌱 Environnement 1 délibération
2023-38

Subvention pour l'acquisition de récupérateurs d'eau

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2023-41

Convention de mise à disposition — circuit du patrimoine historique du centre du village

🌍 International 1 délibération
2023-42

Avenant à la convention du comité de jumelage

WEB scdl_datagouv:saint-cyr-au-mont-d-or:2023-05-16
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