CM

26 septembre 2023

Saint-Cyr-au-Mont-d'Or 10 délibérations

10

délibérations

6

Environnement

2

Urbanisme & Travaux

1

Autres decisions

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Environnement 6 délibérations

Vœu de soutien aux propositions du réseau des missions locales relatives à France Travail

Réseau ReBOND : Convention cadre de partenariat pour la mise en réseau de bibliothèques

Réseau ReBOND : convention constitutive d'un groupement de commandes

Réseau ReBOND : règlement intérieur et grille tarifaire

Réseau ReBOND : convention de mise à disposition d'un agent

Modification du tableau des effectifs du personnel

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Offre de concours entre les communes de St Cyr et de Collonges pour la réfection du terrain synthétique du FC St Cyr / Collonges

Protocole daccord transactionnel pour la réalisation de la façade d'un mur dans le cadre de la réhabilitation de la maison Ferrier

Autres decisions 1 délibération

Admission en non — valeur et créances éteintes

Ressources humaines 1 délibération

Création d'emplois non permanents

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