CM

14 novembre 2023

Saint-Cyr-au-Mont-d'Or 10 délibérations

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délibérations

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Autres decisions

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Éducation

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Vie associative

⚡ IA

Résumé intelligent disponible

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Qui peut débloquer les résumés IA pour Saint-Cyr-au-Mont-d'Or ?

👤 Citoyen
🏢 Entreprise
🏛️ Mairie
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Délibérations (10)

📄 Autres decisions 5 délibérations
2023-69

Décision modificative n°1

2023-70

Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57

2023-71

D'étermination d'es d'urée d’amortissement d'es immobilisations

2023-73

Avis sur les ouvertures dominicales 2024 des commerces

2023-74

Mandat spécial au congrès des maires 2023

🎓 Éducation 1 délibération
2023-72

Convention de participation financière de la commune au fonctionnement de l’école privée les chartreux Sainte Blandine

🤝 Vie associative 1 délibération
2023-75

Prix summer : convention de partenariat

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2023-76

Réforme de la gestion de la demande et des attributions de logements sociaux - Charte partenariale et convention de gestion en flux des réservations

❤️ Social & Santé 1 délibération
2023-77

Groupement de commandes entre la commune et le CCAS pour la passation d’un marché de services d’assurances

💶 Finances & Budget 1 délibération
2023-78

S'outien à la proposition de l'oi visant à transformer la métropole de Lyon, c'ollectivité à statut particulier au s'ens de l'article 72 de la c'onstitution, en établissement public de c'oopération intercommunale à fiscalité propre à statut particulier

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