6 décembre 2022
17
délibérations
4
Autres decisions
4
Finances & Budget
3
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Avis de la Commune — deuxième étape d'amplification de la zone à faibles émissions (ZFE)
Ville à 30 Pour des déplacements apaisés à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
Projet de territoire pour la Conférence Territoriale des Maires Nord Ouest
Participation financière au programme de Villogia 27 chemin de Champlong
Voeu pour la mise en place d'un bouclier tarifaire pour les collectivités locales
Autorisation accordée au Maire pour engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement
Décision modificative n°2 du Budget Principal 2022
Tarifs cantine
Adhésion de la Tour de Salvagny au réseau ReBond
Convention avec Les Brigades Nature Rhône pour le dispositif « Brigades vertes »
Charte pour la qualité du cadre de vie
Délibération de principe de vendre la parcelle AT 333
Désignation d'un membre du Conseil municipal pour prendre une décision sur une demande d'autorisation d'urbanisme
Frais de déménagement des locataires des logements du 42 route de Saint Romain et 9 rue Pasteur
Convention de partenariat avec la Métropole de Lyon pou le soutien à la lecture publique
Convention de partenariat Prix Summer
Convention de mise à disposition du gymnase de l'ENSP
📬 Suivre Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.