16 mai 2023
9
délibérations
4
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Rapport mentionnant les actions entreprises suite aux observations de la CRC
Apurement du compte 1069
Modernisation du dispositif de vidéo-protection
Convention ville amie des aînés
Evaluation des transferts de charges consécutifs au transfert des compétences GEMAPI et terrains familiaux locatifs
Déconventionnement de logements sociaux communaux situés au 42 route de St Romain et au 9 rue Pasteur
Subvention pour l'acquisition de récupérateurs d'eau
Convention de mise à disposition — circuit du patrimoine historique du centre du village
Avenant à la convention du comité de jumelage
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