14 novembre 2023
10
délibérations
5
Autres decisions
1
Éducation
1
Vie associative
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Décision modificative n°1
Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57
Détermination des durée d'amortissement des immobilisations
Avis sur les ouvertures dominicales 2024 des commerces
Mandat spécial au congrès des maires 2023
Convention de participation financière de la commune au fonctionnement de l'école privée les chartreux Sainte Blandine
Prix summer : convention de partenariat
Réforme de la gestion de la demande et des attributions de logements sociaux - Charte partenariale et convention de gestion en flux des réservations
Groupement de commandes entre la commune et le CCAS pour la passation d'un marché de services d'assurances
Soutien à la proposition de loi visant à transformer la métropole de Lyon, collectivité à statut particulier au sens de l'article 72 de la constitution, en établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre à statut particulier
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