2 avril 2024

Approbation du compte administratif de l'exercice 2023

Approbation du compte administratif de l'exercice 2023

Approbation de laffectation du résultat de l'exercice 2023

Approbation du compte de gestion du comptable de l'exercice 2023

Attribution d'une subvention à l'association LA BOURSE DU TRAVAIL à SAINT DENIS, au titre de son projet ' Immortaliser les 40 ans de la bourse du travail à Saint-Denis ' pour l'année 2024

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association SOUTIEN FAMILIAL DES CITES 93 au titre de l'année 2024

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association ESPACE SOLIDAIRE 93 au titre de l'année 2024

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association VIVE LE SQUARE au titre de l'année 2024

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association FEMMES AFRICAINE DE LA PLAINE au titre de l'année 2024

Attribution d'une subvention à lASSOCIATION FEMMES AFRICAINES DE LA PLAINE, au titre de son projet ' Sortie familiale à la mer ' pour l'année 2024

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association GENERATION ACTION SOLIDAIRE au titre de l'année 2024

Attribution d'une subvention de fonctionnement à lASSOCIATION DE LA FONDATION ETUDIANTE POUR LA VILLE (AFEV) au titre de l'année 2024

Attribution d'une subvention à lASSOCIATION ALPHADEP au titre de son projet ' Constitution réassort de livres ' pour l'année 2024

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association ANACR COMITE LOCAL de SAINT DENIS au titre de l'année 2024

Attribution d'une subvention de fonctionnement à lASSOCIATION DE PROMOTION DES CULTURES ET DU VOYAGE (APCV) au titre de l'année 2024

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association APIJ au titre de l'année 2024

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association ARTIS MULTIMEDIA au titre de l'année 2024

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association ASAFI au titre de l'année 2024

Attribution d'une subvention à lASSOCIATION ASAFI au titre de son projet ' Femmes dici, femmes dailleurs ' pour l'année 2024

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association ACCION ARTISTICA au titre de l'année 2024

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association FOYER PINEL au titre de l'année 2024

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association AU BORD DU TRAM au titre de l'année 2024

Attribution d'une subvention à lASSOCIATION COLLECTIF DIONYSIEN DU MOUVEMENT DE LA PAIX au titre de son projet ' Découverte des institutions internationales ' pour l'année 2024

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association COLLECTIF DIONYSIEN DU MOUVEMENT DE LA PAIX au titre de l'année 2024

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association COLLECTIF HAGUETTE au titre de l'année 2024

Attribution d'une subvention de fonctionnement à lASSOCIATION CORECOHF - Conseil Représentatif de la Communauté Haïtienne en France pour l'année 2024

Attribution d'une subvention à lASSOCIATION EVTC - ENSEMBLE VIVRE TRAVAILLER ET COOPERER, au titre de son projet ' Atelier de Français par la médiation artistique et culturelle ' pour l'année 2024

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association MAIN TENDUE au titre de l'année 2024

Attribution d'une subvention à lASSOCIATION MRAP (Mouvement Contre le Racisme et pour lAmitié Entre les Peuples) au titre de son projet ' Quinzaine antiraciste et solidaire 2024 ' pour l'année 2024

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association MRAP (Mouvement Contre le Racisme et pour lAmitié Entre les Peuples) au titre de l'année 2024

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association UNC (UNION NATIONALE DES COMBATTANTS) au titre de l'année 2024

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Saint-Denis Ville au Cœur pour l'année 2024

Attribution d'une subvention à lASSOCIATION UNIS POUR LES CHATS ERRANTS LIBRES ET ABANDONNES au titre de son projet 'Campagne de capture et stérilisation des chats errants ' pour l'année 2024

Attribution d'une subvention à lASSOCIATION UNIS POUR LES CHATS ERRANTS LIBRES ET ABANDONNES au titre de son projet ' Abris pour chats errants ' pour l'année 2024

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association ESA - ENTRAIDE SCOLAIRE AMICALE au titre de l'année 2024

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association LES FILEUSES au titre de l'année 2024

Approbation d'un avenant à la convention entre la commune et l'association CA BOURSE DU TRAVAIL et attribution d'une subvention à ladite association au titre de l'année 2024

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association LES PETITS DEBROUILLARDS au titre de l'année 2024

Approbation de la convention et attribution d'une subvention de fonctionnement à PPV 93 au titre de l'année 2024

Approbation d'un avenant à la convention entre la commune et l'association SCIC Centre Socio-culturel le"110" et attribution d'une subvention à ladite association au titre de l'année 2024

Attribution de subventions de fonctionnement à des associations locales au titre de l'année 2024

Attribution de subventions à 16 associations pour l'année 2024

Attribution de subventions à 18 projets culturels pour l'année 2024

Attribution d'une subvention à l'association La Cité de la Musique - Philharmonique de Paris au titre de son projet ' DEMOS ' au titre de l'année 2024

Attribution d'une subvention à l'association Académie Fratellini pour l'année 2024

Attribution d'une subvention à l'association Sauvez la Flèche au titre de l'année 2024

Attribution d'une subvention à l'association Saint-Denis Jazz Club au titre de l'année 2024

Attribution d'une subvention à l'association Les Musiques de la Boulangère au titre de l'année 2024

Attribution d'une subvention à l'association Compagnie DCA au titre de l'année 2024

Attribution d'une subvention à l'association ADADA au titre de l'année 2024

Attribution de subventions à l'association Franciade ou la goût de la connaissance au titre de l'année 2024

Attribution d'une subvention à l'association Le 6B au titre de l'année 2024

S'outien de la Ville aux associations d'ionysiennes - Transformation écologique - Examen de la première enveloppe de subventions 2024 - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations locales au titre de l'année 2024

S'outien de la Ville aux associations d'ionysiennes - Transformation écologique - Examen de la première enveloppe de subventions 2024- Attribution d'une subvention à l'association C'AVAPU au titre de son projet ' D'un quai à l'autre ' pour l'année 2024

Attribution d'une subvention à l'association Aides au titre de l'année 2024

Attribution d'une subvention à l'association A Plaine Vie au titre de l'année 2024

Attribution d'une subvention à l'association GEM (groupe dentraide mutuelle) Lentre Temps au titre de l'année 2024

Attribution d'une subvention à l'association Vie Libre au titre de l'année 2024

Attribution d'une subvention à l'association Lange Zeina au titre de l'année 2024

Attribution d'une subvention à l'association Compagnons Bâtisseurs au titre de l'année 2024

Attribution d'une subvention à l'association Cœur et Main tendue au titre de l'année 2024

Attribution d'une subvention à l'association pour le don de sang bénévole de Saint Denis au titre de l'année 2024

Attribution d'une subvention à l'association Proses au titre de l'année 2024

Attribution d'une subvention à l'association A TOUS LES ETAGES au titre d'une aide au projet pour l'année 2024

Attribution d'une subvention à l'association GEM LAstrolabe au titre de l'année 2024

Attribution d'une subvention à l'association MYRIAM au titre de l'année 2024

Attribution d'une subvention à l'association PIMMS Médiation au titre de l'année 2024

Attribution d'une subvention à l'association Saint-Denis Ville au Cœur au titre de son projet ' Réalités ' pour l'année 2024

Attribution d'une subvention à l'association Secours Islamique Français (SIF) au titre de l'année 2024

Attribution d'une subvention à l'association Marhaba au titre de l'année 2024

Attribution d'une subvention à l'association Plaine de vie au titre de l'année 2024

S'outien de la Ville à l'association Parcours le monde - Examen de la première enveloppe de subventions 2024

S'outien de la Ville à l'association Les petits d'ébrouillards - Examen de la première enveloppe de subventions 2024

S'outien de la Ville à l'association ALJM - Examen de la première enveloppe de subventions 2024

S'outien de la Ville à l'association Le c'irque du vent - Examen de la première enveloppe de subventions 2024

S'outien de la Ville à l'association SFMAD - Examen de la première enveloppe de subventions 2024

S'outien de la Ville à l'association J'ardin Picou - Examen de la première enveloppe de subventions 2024

S'outien de la Ville à l'association MAM verte- Examen de la première enveloppe de subventions 2024

Conventions d'objectifs et de financement dans le c'adre du fonds ' publics et territoires ' 2023 de la C'aisse d'Allocations Familiales de S'eine-Saint-D'enis

Adoption des conventions de mise à disposition de site du gymnase Aimée Lallement auprès de Paris 2024 dans le cadre des Jeux olympiques et paralympiques 2024

Adoption des conventions de mise à disposition du site Parc des sports Auguste Delaune auprès de Paris 2024 dans le cadre des Jeux olympiques et paralympiques 2024

Adoption des conventions de mise à disposition des sites du Stade Annexe, du complexe Auguste Delaune et du gymnase Aimée Lallement auprès de Paris 2024 dans le cadre des Jeux olympiques et paralympiques 2024

Attribution d'une subvention à lASSOCIATION TEAM ZAWA ESCE au titre de son projet ' Apprendre mieux les mathématiques avec le sport ' pour l'année 2024

S'outien de la Ville aux associations D'ionysiennes - Saint-D'enis Union Sports

S'outien de la Ville aux associations D'ionysiennes - Paris International Football Académie

S'outien de la Ville aux associations D'ionysiennes - Nouvelle dénomination du stade du L'andy

Projets sélectionnés dans le cadre de lappel à projet ' Sport pour toutes ' Annexe

Approbation de la convention de transfert de gestion d'une une partie de la rue des Cheminots au profit de la Société des Grands Projets en vue du chantier de la gare Stade de France de ligne 15 Est du Grand Paris Express

Approbation de la convention de transfert de gestion d'une une partie de lImpasse Duchefdelaville au profit de la Société des Grands Projets en vue du chantier de la gare Stade de France de ligne 15 Est du Grand Paris Express

Avenants n°1 — Travaux de rénovation des locaux du Palais des Sport Auguste Delaune : Lot n°1 - Démolition et recloisonnement

Avenant au mandat de maîtrise douvrage déléguée de la SPL pour les travaux de rénovation des locaux du terrain annexe du Stade de France à Saint-Denis

Avenants n°1 — Travaux de rénovation de la Grande Tribune du Parc des Sports Auguste Delaune • Lot n°1 - Désamiantage • Lot n° 3 - Gros œuvre - VRD -Aménagement Extérieurs • Lot n°6 - Menuiseries Intérieures et équipements sportifs • Lot n°8 - CFO/CFA • Lot n°10 - Sols Procédure : Avenant à une procédure adaptée de type 4

Partenariat avec le Musée National du Sport dans le cadre de lexposition "Mécanique de lexploit. Le corps à lépreuve du sport"

Partenariat avec le Département de la Seine Saint-Denis dans le cadre de lexposition "Mécanique de lexploit. Le corps à lépreuve du sport"

Présentation du bilan de la deuxième année du plan daction de lutte contre lhabitat indigne

Approbation de lentrée de la ville de Pierrefitte-Sur-Seine au capital de la SEML Saint-Denis Commerces

Nouvelles dénominations de voies dans le quartier Pleyel

Renouvellement des deux conventions de mise à disposition entre la Ville de Saint-Denis et Plaine Commune : -de services; -de locaux et prestations associées

Accord — cadre pour des prestations de déménagement, de mise en garde meuble et/ou débarras et/ou de nettoyage - Relance des lots 1 et 2 Procédure Appel dOffres Ouvert

Capture et ramassage danimaux errants, et/ou dangereux, et/ou blessés, et/ou morts et leur mise en fourrière Procédure : Appel dOffres Ouvert

Relance du Lot n°5 : produits de la mer surgelés de lAccord-cadre à bons de commande et accord-cadre multi-attributaires de fourniture de denrées alimentaires Procédure : Appel dOffres Ouvert

Procédure Appel dOffres Ouvert — Accord-cadre pour lachat, la location de matériels de son, déclairage, de scène de vidéo et d'activités connexes (assistants, ingénieurs son et lumière)

Saint — Denis sans SIDA - Approbation d'un avenant à la convention conclue avec Le Kiosque Infos Sida et Toxicomanie

Convention avec le Conseil départemental et le D'AC (D'ispositif d'Appui à la C'oordination) relative à l'accompagnement du parcours des personnes âgées à d'omicile et la réalisation d'évaluations globales dans le c'adre du déploiement d'un guichet intégré sur le territoire de Saint-D'enis

Créations et suppressions de postes

S'outien aux projets éducatifs réalisés par les établissements du s'econd d'egré, session Février 2024 - Collège Elsa Triolet

S'outien aux projets éducatifs réalisés par les établissements du s'econd d'egré, session Février 2024- Collège J'ean L'urçat

S'outien aux projets éducatifs réalisés par les établissements du s'econd d'egré, session février 2024- Collège Iqbal Masih

S'outien aux projets éducatifs réalisés par les établissements du s'econd d'egré, session février 2024- Collège Miriam Makeba

S'outien aux projets éducatifs réalisés par les établissements du s'econd d'egré, session février 2024 - Lycée S'uger

S'outien aux projets éducatifs réalisés par les établissements du s'econd d'egré, session février 2024 - Lycée Bartholdi

S'outien aux projets éducatifs réalisés par les établissements du s'econd d'egré, session février 2024 - Lycée Paul Eluard

S'outien aux projets éducatifs réalisés par les établissements du s'econd d'egré, session février 2024 - Lycée de l'ENNA

Modification des représentations du Conseil municipal dans certains collèges et lycées

Modification des représentations du Conseil municipal dans certains collèges et lycées

Plan durgence pour léducation, pour l'égalité républicaine

Attribution d'une subvention à l'association MEDIAQUART au titre de son projet ' Aménagement Écologique du Square Tattinger ' pour l'année 2024

S'outien de la Ville aux associations d'ionysiennes - Transformation écologique - Examen de la première enveloppe de subventions 2024 - Attribution d'une subvention à l'association ENGRAINAGE au titre de son projet de construction de chassis-s'erre au j'ardin pédagogique du 6b pour l'année 2024

Modification de la délibération n°B — 3 du Conseil Municipal du 6 j'uillet 2023 pour la surface d'une parcelle dans le c'adre de l'application par l'ONF du régime forestier au c'entre de vacances de Fondettes (37)

Procédure : Appel dOffres Ouvert — Fourniture en acquisition ou location de mobiliers et matériel évènementiels pour l'organisation dévènements festifs de la ville de Saint-Denis

Procédure Appel dOffres Ouvert : Accord — cadre pour l'acquisition de vaisselle et ustensiles de cuisine

Groupement de commandes pour les évolutions applicatives, l'acquisition d'extension de licences et prestations associées pour le progiciel ARPEGE Procédure : Procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables

Objet : Accord — cadre pour la réalisation de travaux doffice et de sécurisation dans le cadre de procédures durgence (périls imminents) Procédure : Procédure adaptée de type 4

Cession des droits patrimoniaux de Françoise Figus à la ville de Saint-Denis

Rapport sur lutilisation du Fonds de Soutien de la Région Ile de France 2023

Approbation d'une convention pluriannuelle entre l'Etat, le Département de Seine-Saint-Denis et la ville de Saint-Denis relative à lexpérimentation "Territoires zéro non-recours"

S'outien de la Ville aux associations D'ionysiennes - C'osmos Saint-D'enis

Adhésion à l'association d'intérêt général AIRPARIF

Adhésion à l'association d'intérêt général BRUITPARIF

Convention de partenariat entre les villes de Saint-Denis et de Pierrefitte-sur-Seine pour l'organisation d'accueil denfants et/ou de jeunes pierrefittois durant les vacances estivales

Concession de Service Public pour l'exploitation de la crèche ' Petit Prince ' - Attribution de la concession Procédure : Délégation de Service Public

S'outien de la Ville à l'association Les enfants du j'eu - Examen de la première enveloppe de subventions 2024

Réservation de places en crèche secteur front populaire Procédure adaptée de type 5

Conventionnement avec la C'AF pour la prise en charge des ' droits VACAF ' pour les s'éjours enfants et les s'éjours familles

Approbation de la déclaration en faveur d'un nouveau règlement sur les systèmes alimentaires durables :"pour une politique alimentaire européenne volontariste, Libérons la commande publique, remettons à lagenda le réglement européen pour les systèmes alimentaires durables."

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association DÉCHETS DART au titre de l'année 2024

S'outien de la Ville aux associations d'ionysiennes - Transformation écologique - Examen de la première enveloppe de subventions 2024 - Attribution d'une subvention à l'association C'APSULE au titre de son projet ' Tech c'are ! ' œuvre participative sur les questions écologiques et environnementales qui prendra place au 6B pour l'année 2024

Approbation de la convention de mécénat pour léducation à l'environnement

Signature d'une convention tripartite entre la Ville, le Fonds de dotation Veepee et le lycée Suger pour lobtention d'une subvention exceptionnelle de 2 000€ en vue de contribuer au financement du programme Oakland/ Saint-Denis

Attribution d'une subvention à lASSOCIATION CORECOHF - Conseil Représentatif de la Communauté Haïtienne en France au titre de son projet ' Cohésion sociale ' pour l'année 2024

Approbation d'une subvention à l'association Maison de la santé au titre de son projet ' Je bouge dans mon quartier '

Attribution d'une subvention à l'association LEcho des sans mot au titre de son projet dépicerie sociale et solidaire pour l'année 2024

Procédure Appel doffres ouvert — Prestations de nettoyage et de petits travaux réservés aux structures d'insertion par lactivité économique (SIAE)

Procédure Appel dOffres Ouvert : Groupement de commandes pour l'acquisition de vêtement de travail pour la ville de Saint-Denis et son CCAS

Mise en place des deux appels à manifestation d'intérêt pour renforcer le parc de vélos en libre-service pendant les Jeux olympiques - Approbation du règlement des deux appels à manifestation d'intérêt

Attribution d'une subvention à l'association Orchestre Les Forces Majeures au titre de son projet ' Accordez vos vélos ' pour l'année 2024

S'outien de la Ville aux associations d'ionysiennes - Transformation écologique - Examen de la première enveloppe de subventions 2024 - Attribution d'une subvention à l'association MIEUX SE D'EPLACER A VELO / VELO A S'AINT-D'ENIS au titre de son projet qui encourage la pratique du vélo sur le territoire et organise un apprentissage via des c'ours de remise en s'elle pour l'année 2024

S'outien aux projets éducatifs réalisés par les établissements du s'econd d'egré, session Février 2024 - Collège Henri Barbusse

Grille tarifaire de location des salles municipales durant la période des JOP

Avenants n°2 — Travaux de restructuration de lancien commissariat de police en Hôtel de Police Municipale • Lot n°2 - Gros-Œuvre - VRD • Lot n°3 - Menuiseries extérieures • Lot n°6 - Menuiseries intérieures Procédure : Appel doffres ouvert

Avenant n° 1 — Groupement de commandes pour la passation de marchés dassurances - lot 1 : ' dommages aux biens et risques annexes ' Procédure : Avenant à un appel doffres ouvert

S'outien de la Ville aux associations d'ionysiennes - Transformation écologique - D'elib à faire PLAINE Energie C'itoyenne

Désignation des représentants de la ville au CA dObjectif Emploi

Accord — cadre mono-attributaires pour des prestations de décoration et d'animations d'espaces lors des grands évènements de la Ville Procédure : Appel dOffres Ouvert

Musée dart et dhistoire Paul Eluard : Approbation de la convention FRAM 2023