Conseil Municipal du 2024-04-02

Approbation du compte administratif de l'exercice 2023

Approbation du compte administratif de l'exercice 2023

Approbation de l'affectation du résultat de l'exercice 2023

Approbation du compte de gestion du comptable de l'exercice 2023

Attribution d'une subvention à l'association LA BOURSE DU TRAVAIL à SAINT DENIS, au titre de son projet ' Immortaliser les 40 ans de la bourse du travail à Saint-Denis ' pour l'année 2024

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association SOUTIEN FAMILIAL DES CITES 93 au titre de l'année 2024

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association ESPACE SOLIDAIRE 93 au titre de l'année 2024.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association VIVE LE SQUARE au titre de l'année 2024

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association FEMMES AFRICAINE DE LA PLAINE au titre de l'année 2024.

Attribution d'une subvention à l'ASSOCIATION FEMMES AFRICAINES DE LA PLAINE, au titre de son projet ' Sortie familiale à la mer ' pour l'année 2024.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association GENERATION ACTION SOLIDAIRE au titre de l'année 2024

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'ASSOCIATION DE LA FONDATION ETUDIANTE POUR LA VILLE (AFEV) au titre de l'année 2024.

Attribution d'une subvention à l'ASSOCIATION ALPHADEP au titre de son projet ' Constitution réassort de livres ' pour l'année 2024.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association ANACR COMITE LOCAL de SAINT DENIS au titre de l'année 2024.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'ASSOCIATION DE PROMOTION DES CULTURES ET DU VOYAGE (APCV) au titre de l'année 2024

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association APIJ au titre de l'année 2024

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association ARTIS MULTIMEDIA au titre de l'année 2024.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association ASAFI au titre de l'année 2024.

Attribution d'une subvention à l'ASSOCIATION ASAFI au titre de son projet ' Femmes d'ici, femmes d'ailleurs ' pour l'année 2024.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association ACCION ARTISTICA au titre de l'année 2024.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association FOYER PINEL au titre de l'année 2024.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association AU BORD DU TRAM au titre de l'année 2024.

Attribution d'une subvention à l'ASSOCIATION COLLECTIF DIONYSIEN DU MOUVEMENT DE LA PAIX au titre de son projet ' Découverte des institutions internationales ' pour l'année 2024.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association COLLECTIF DIONYSIEN DU MOUVEMENT DE LA PAIX au titre de l'année 2024.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association COLLECTIF HAGUETTE au titre de l'année 2024.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'ASSOCIATION CORECOHF - Conseil Représentatif de la Communauté Haïtienne en France pour l'année 2024

Attribution d'une subvention à l'ASSOCIATION EVTC - ENSEMBLE VIVRE TRAVAILLER ET COOPERER, au titre de son projet ' Atelier de Français par la médiation artistique et culturelle ' pour l'année 2024.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association MAIN TENDUE au titre de l'année 2024

Attribution d'une subvention à l'ASSOCIATION MRAP (Mouvement Contre le Racisme et pour l'Amitié Entre les Peuples) au titre de son projet ' Quinzaine antiraciste et solidaire 2024 ' pour l'année 2024.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association MRAP (Mouvement Contre le Racisme et pour l'Amitié Entre les Peuples) au titre de l'année 2024.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association UNC (UNION NATIONALE DES COMBATTANTS) au titre de l'année 2024

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Saint-Denis Ville au Cœur pour l'année 2024

Attribution d'une subvention à l'ASSOCIATION UNIS POUR LES CHATS ERRANTS LIBRES ET ABANDONNES au titre de son projet 'Campagne de capture et stérilisation des chats errants ' pour l'année 2024.

Attribution d'une subvention à l'ASSOCIATION UNIS POUR LES CHATS ERRANTS LIBRES ET ABANDONNES au titre de son projet ' Abris pour chats errants ' pour l'année 2024.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association ESA - ENTRAIDE SCOLAIRE AMICALE au titre de l'année 2024

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association LES FILEUSES au titre de l'année 2024

Approbation d'un avenant à la convention entre la commune et l'association CA BOURSE DU TRAVAIL et attribution d'une subvention à ladite association au titre de l'année 2024

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association LES PETITS DEBROUILLARDS au titre de l'année 2024

Approbation de la convention et attribution d'une subvention de fonctionnement à PPV 93 au titre de l'année 2024

Approbation d'un avenant à la convention entre la commune et l'association SCIC Centre Socio-culturel le"110" et attribution d'une subvention à ladite association au titre de l'année 2024

Attribution de subventions de fonctionnement à des associations locales au titre de l'année 2024

Attribution de subventions à 16 associations pour l'année 2024.

Attribution de subventions à 18 projets culturels pour l'année 2024.

Attribution d'une subvention à l'association La Cité de la Musique - Philharmonique de Paris au titre de son projet ' DEMOS ' au titre de l'année 2024.

Attribution d'une subvention à l'association Orchestre Les Forces Majeures au titre de son projet ' Accordez vos vélos ' pour l'année 2024.

Attribution d'une subvention à l'association Académie Fratellini pour l'année 2024.

Attribution d'une subvention à l'association Sauvez la Flèche au titre de l'année 2024

Attribution d'une subvention à l'association Saint-Denis Jazz Club au titre de l'année 2024

Attribution d'une subvention à l'association Les Musiques de la Boulangère au titre de l'année 2024.

Attribution d'une subvention à l'association Compagnie DCA au titre de l'année 2024.

Attribution d'une subvention à l'association ADADA au titre de l'année 2024.

Attribution de subventions à l'association Franciade ou la goût de la connaissance au titre de l'année 2024.

Attribution d'une subvention à l'association Le 6B au titre de l'année 2024.

Soutien de la Ville aux associations dionysiennes - Transformation écologique - Examen de la première enveloppe de subventions 2024 - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations locales au titre de l'année 2024

Soutien de la Ville aux associations dionysiennes - Transformation écologique - Examen de la première enveloppe de subventions 2024- Attribution d'une subvention à l'association CAVAPU au titre de son projet ' D'un quai à l'autre ' pour l'année 2024

Soutien de la Ville aux associations dionysiennes - Transformation écologique - Examen de la première enveloppe de subventions 2024 - Attribution d'une subvention à l'association MIEUX SE DEPLACER A VELO / VELO A SAINT-DENIS au titre de son projet qui encourage la pratique du vélo sur le territoire et organise un apprentissage via des cours de remise en selle pour l'année 2024

Attribution d'une subvention à l'association Aides au titre de l'année 2024.

Attribution d'une subvention à l'association A Plaine Vie au titre de l'année 2024.

Attribution d'une subvention à l'association GEM (groupe d'entraide mutuelle) L'entre Temps au titre de l'année 2024.

Attribution d'une subvention à l'association Vie Libre au titre de l'année 2024.

Attribution d'une subvention à l'association L'ange Zeina au titre de l'année 2024

Attribution d'une subvention à l'association Compagnons Bâtisseurs au titre de l'année 2024.

Attribution d'une subvention à l'association Cœur et Main tendue au titre de l'année 2024.

Attribution d'une subvention à l'association pour le don de sang bénévole de Saint Denis au titre de l'année 2024.

Attribution d'une subvention à l'association Proses au titre de l'année 2024

Attribution d'une subvention à l'association A TOUS LES ETAGES au titre d'une aide au projet pour l'année 2024.

Attribution d'une subvention à l'association GEM L'Astrolabe au titre de l'année 2024

Attribution d'une subvention à l'association MYRIAM au titre de l'année 2024

Attribution d'une subvention à l'association PIMMS Médiation au titre de l'année 2024

Attribution d'une subvention à l'association Saint-Denis Ville au Cœur au titre de son projet ' Réalités ' pour l'année 2024.

Attribution d'une subvention à l'association Secours Islamique Français (SIF) au titre de l'année 2024.

Attribution d'une subvention à l'association Marhaba au titre de l'année 2024.

Attribution d'une subvention à l'association Plaine de vie au titre de l'année 2024.

Soutien de la Ville à l'association Les petits débrouillards - Examen de la première enveloppe de subventions 2024.

Soutien de la Ville à l'association ALJM - Examen de la première enveloppe de subventions 2024.

Soutien de la Ville à l'association Le cirque du vent - Examen de la première enveloppe de subventions 2024.

Soutien de la Ville à l'association SFMAD - Examen de la première enveloppe de subventions 2024.

Soutien de la Ville à l'association MAM verte- Examen de la première enveloppe de subventions 2024.

Conventions d'objectifs et de financement dans le cadre du fonds ' publics et territoires ' 2023 de la Caisse d'Allocations Familiales de Seine-Saint-Denis

Adoption des conventions de mise à disposition de site du gymnase Aimée Lallement auprès de Paris 2024 dans le cadre des Jeux olympiques et paralympiques 2024.

Adoption des conventions de mise à disposition du site Parc des sports Auguste Delaune auprès de Paris 2024 dans le cadre des Jeux olympiques et paralympiques 2024.

Adoption des conventions de mise à disposition des sites du Stade Annexe, du complexe Auguste Delaune et du gymnase Aimée Lallement auprès de Paris 2024 dans le cadre des Jeux olympiques et paralympiques 2024.

Attribution d'une subvention à l'ASSOCIATION TEAM ZAWA ESCE au titre de son projet ' Apprendre mieux les mathématiques avec le sport ' pour l'année 2024.

Soutien de la Ville aux associations Dionysiennes - Saint-Denis Union Sports

Soutien de la Ville aux associations Dionysiennes - Paris International Football Académie

Soutien de la Ville aux associations Dionysiennes - Nouvelle dénomination du stade du Landy.

Projets sélectionnés dans le cadre de l'appel à projet ' Sport pour toutes ' Annexe

Approbation de la convention de transfert de gestion d'une une partie de la rue des Cheminots au profit de la Société des Grands Projets en vue du chantier de la gare Stade de France de ligne 15 Est du Grand Paris Express

Approbation de la convention de transfert de gestion d'une une partie de l'Impasse Duchefdelaville au profit de la Société des Grands Projets en vue du chantier de la gare Stade de France de ligne 15 Est du Grand Paris Express

Avenants n°1 — Travaux de rénovation des locaux du Palais des Sport Auguste Delaune : Lot n°1 - Démolition et recloisonnement

Avenant au mandat de maîtrise d'ouvrage déléguée de la SPL pour les travaux de rénovation des locaux du terrain annexe du Stade de France à Saint-Denis.

Avenants n°1 — Travaux de rénovation de la Grande Tribune du Parc des Sports Auguste Delaune • Lot n°1 - Désamiantage • Lot n° 3 - Gros œuvre - VRD -Aménagement Extérieurs • Lot n°6 - Menuiseries Intérieures et équipements sportifs • Lot n°8 - CFO/CFA • Lot n°10 - Sols Procédure : Avenant à une procédure adaptée de type 4

Partenariat avec le Musée National du Sport dans le cadre de l'exposition "Mécanique de l'exploit. Le corps à l'épreuve du sport".

Partenariat avec le Département de la Seine Saint-Denis dans le cadre de l'exposition "Mécanique de l'exploit. Le corps à l'épreuve du sport".

Approbation de la déclaration en faveur d'un nouveau règlement sur les systèmes alimentaires durables :"pour une politique alimentaire européenne volontariste, Libérons la commande publique, remettons à l'agenda le réglement européen pour les systèmes alimentaires durables."

Mise en place des deux appels à manifestation d'intérêt pour renforcer le parc de vélos en libre-service pendant les Jeux olympiques - Approbation du règlement des deux appels à manifestation d'intérêt

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association DÉCHETS D'ART au titre de l'année 2024

Soutien de la Ville aux associations dionysiennes - Transformation écologique - Examen de la première enveloppe de subventions 2024 - Attribution d'une subvention à l'association ENGRAINAGE au titre de son projet de construction de chassis-serre au jardin pédagogique du 6b pour l'année 2024

Soutien de la Ville aux associations dionysiennes - Transformation écologique - Examen de la première enveloppe de subventions 2024 - Attribution d'une subvention à l'association CAPSULE au titre de son projet ' Tech care ! ' œuvre participative sur les questions écologiques et environnementales qui prendra place au 6B pour l'année 2024

Soutien de la Ville à l'association Parcours le monde - Examen de la première enveloppe de subventions 2024.

Soutien de la Ville à l'association Jardin Picou - Examen de la première enveloppe de subventions 2024.

Modification de la délibération n°B — 3 du Conseil Municipal du 6 juillet 2023 pour la surface d'une parcelle dans le cadre de l'application par l'ONF du régime forestier au centre de vacances de Fondettes (37)

Approbation de la convention de mécénat pour l'éducation à l'environnement

Convention avec le Conseil départemental et le DAC (Dispositif d'Appui à la Coordination) relative à l'accompagnement du parcours des personnes âgées à domicile et la réalisation d'évaluations globales dans le cadre du déploiement d'un guichet intégré sur le territoire de Saint-Denis

Signature d'une convention tripartite entre la Ville, le Fonds de dotation Veepee et le lycée Suger pour l'obtention d'une subvention exceptionnelle de 2 000€ en vue de contribuer au financement du programme Oakland/ Saint-Denis.

Soutien aux projets éducatifs réalisés par les établissements du second degré, session Février 2024 - Collège Elsa Triolet

Soutien aux projets éducatifs réalisés par les établissements du second degré, session Février 2024- Collège Jean Lurçat

Soutien aux projets éducatifs réalisés par les établissements du second degré, session février 2024- Collège Iqbal Masih

Soutien aux projets éducatifs réalisés par les établissements du second degré, session février 2024- Collège Miriam Makeba

Soutien aux projets éducatifs réalisés par les établissements du second degré, session février 2024 - Lycée Suger

Soutien aux projets éducatifs réalisés par les établissements du second degré, session février 2024 - Lycée Bartholdi

Soutien aux projets éducatifs réalisés par les établissements du second degré, session février 2024 - Lycée Paul Eluard

Soutien aux projets éducatifs réalisés par les établissements du second degré, session février 2024 - Lycée de l'ENNA

Modification des représentations du Conseil municipal dans certains collèges et lycées.

Modification des représentations du Conseil municipal dans certains collèges et lycées.

Plan d'urgence pour l'éducation, pour l'égalité républicaine

Présentation du bilan de la deuxième année du plan d'action de lutte contre l'habitat indigne.

Approbation de l'entrée de la ville de Pierrefitte-Sur-Seine au capital de la SEML Saint-Denis Commerces

Nouvelles dénominations de voies dans le quartier Pleyel

Renouvellement des deux conventions de mise à disposition entre la Ville de Saint-Denis et Plaine Commune : -de services; -de locaux et prestations associées.

Accord — cadre pour des prestations de déménagement, de mise en garde meuble et/ou débarras et/ou de nettoyage - Relance des lots 1 et 2 Procédure Appel d'Offres Ouvert

Capture et ramassage d'animaux errants, et/ou dangereux, et/ou blessés, et/ou morts et leur mise en fourrière Procédure : Appel d'Offres Ouvert

Relance du Lot n°5 : produits de la mer surgelés de l'Accord-cadre à bons de commande et accord-cadre multi-attributaires de fourniture de denrées alimentaires Procédure : Appel d'Offres Ouvert

Procédure Appel d'Offres Ouvert — Accord-cadre pour l'achat, la location de matériels de son, d'éclairage, de scène de vidéo et d'activités connexes (assistants, ingénieurs son et lumière)

Saint — Denis sans SIDA - Approbation d'un avenant à la convention conclue avec Le Kiosque Infos Sida et Toxicomanie.

Créations et suppressions de postes

Attribution d'une subvention à l'association MEDIAQUART au titre de son projet ' Aménagement Écologique du Square Tattinger ' pour l'année 2024.

Procédure : Appel d'Offres Ouvert — Fourniture en acquisition ou location de mobiliers et matériel évènementiels pour l'organisation d'évènements festifs de la ville de Saint-Denis

Procédure Appel d'Offres Ouvert : Accord-cadre pour l'acquisition de vaisselle et ustensiles de cuisine

Groupement de commandes pour les évolutions applicatives, l'acquisition d'extension de licences et prestations associées pour le progiciel ARPEGE Procédure : Procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables

Objet : Accord — cadre pour la réalisation de travaux d'office et de sécurisation dans le cadre de procédures d'urgence (périls imminents) Procédure : Procédure adaptée de type 4

Cession des droits patrimoniaux de Françoise Figus à la ville de Saint-Denis

Rapport sur l'utilisation du Fonds de Soutien de la Région Ile de France 2023

Approbation d'une convention pluriannuelle entre l'Etat, le Département de Seine-Saint-Denis et la ville de Saint-Denis relative à l'expérimentation "Territoires zéro non-recours".

Soutien de la Ville aux associations Dionysiennes - Cosmos Saint-Denis

Adhésion à l'association d'intérêt général AIRPARIF

Adhésion à l'association d'intérêt général BRUITPARIF

Convention de partenariat entre les villes de Saint-Denis et de Pierrefitte-sur-Seine pour l'organisation d'accueil d'enfants et/ou de jeunes pierrefittois durant les vacances estivales

Concession de Service Public pour l'exploitation de la crèche ' Petit Prince ' - Attribution de la concession Procédure : Délégation de Service Public

Soutien de la Ville à l'association Les enfants du jeu - Examen de la première enveloppe de subventions 2024.

Réservation de places en crèche secteur front populaire Procédure adaptée de type 5

Conventionnement avec la CAF pour la prise en charge des ' droits VACAF ' pour les séjours enfants et les séjours familles

Attribution d'une subvention à l'ASSOCIATION CORECOHF - Conseil Représentatif de la Communauté Haïtienne en France au titre de son projet ' Cohésion sociale ' pour l'année 2024

Approbation d'une subvention à l'association Maison de la santé au titre de son projet ' Je bouge dans mon quartier '

Attribution d'une subvention à l'association L'Echo des sans mot au titre de son projet d'épicerie sociale et solidaire pour l'année 2024.

Procédure Appel d'offres ouvert — Prestations de nettoyage et de petits travaux réservés aux structures d'insertion par l'activité économique (SIAE)

Procédure Appel d'Offres Ouvert : Groupement de commandes pour l'acquisition de vêtement de travail pour la ville de Saint-Denis et son CCAS

Grille tarifaire de location des salles municipales durant la période des JOP

Avenants n°2 — Travaux de restructuration de l'ancien commissariat de police en Hôtel de Police Municipale • Lot n°2 - Gros-Œuvre - VRD • Lot n°3 - Menuiseries extérieures • Lot n°6 - Menuiseries intérieures Procédure : Appel d'offres ouvert

Avenant n° 1 — Groupement de commandes pour la passation de marchés d'assurances - lot 1 : ' dommages aux biens et risques annexes ' Procédure : Avenant à un appel d'offres ouvert.

Soutien de la Ville aux associations dionysiennes - Transformation écologique - Delib à faire PLAINE Energie Citoyenne

Désignation des représentants de la ville au CA d'Objectif Emploi.

Accord — cadre mono-attributaires pour des prestations de décoration et d'animations d'espaces lors des grands évènements de la Ville Procédure : Appel d'Offres Ouvert

Musée d'art et d'histoire Paul Eluard : Approbation de la convention FRAM 2023

Soutien aux projets éducatifs réalisés par les établissements du second degré, session Février 2024 - Collège Henri Barbusse