Conseil Municipal - Séance 7 du 06/12/2024

convention d'accompagnement (ADIL) 2025

convention d'accompagnement (CAUE) conseil aux particuliers

état récapitulatif des indemnités des élus du Conseil municipal pour 2024

Régie des Marchés et Droits de Place (Budgeet primitif 2025)

Régie des Marchés et Droits de Place (provision pour créances incertaines)

artificialisation des sols (rapport 2011-2022)

fourniture de denrées alimentaires (consultation etc)

rapport du Plan des Déplacements écologiques des Agents

convention — cadre de partenariat avec la CMAR (marché artisanal)

rapport d'activité 2023 de la SEDRE

rapport d'activité 2023 de la SODIAC

désignation du référent déontologue pour les élus

demande de protection fonctionnelle (A ARMAND)

validation de mandats spéciaux

mise à la réforme de véhicules communaux (2024)

Budget principal (Décision modificative 2 2024)

Budget principal (Budget primitif 2025)

Régie des Affaires funéraires (Budget primitif 2025)

soutien aux initiatives locales 2024 (attribution de subventions et conventionnement)

soutien aux initiatives locales 2025 (attribution de subventions et conventionnement)

avenant 2 pour l'assurance de la flotte automobile et ses accessoires

convention de partenariat (CAUE) autorisations d'urbanisme

rapport d'activité 2023 de la SHLMR

cession des terrains bâtis BL 355 — 359 partie-361-364

soutien aux initiatives locales (convention pluriannuelle d'objectifs aves la FEDEP)

convention pluriannuelle d'objectifs avec l'OMS de Saint-Denis

convention pluriannuelle d'objectifs avec Saint-Denis Olympique Volley Ball Réunion

PRUNEL (Maison de la Fraternité et de l'Inclusion sociale) enquête parcellaire

Rapport sociale unique 2023

participation en matière de prévoyance (ville CCAS et CDE) marché

dénomination école élémentaire Ruisseau blanc (G LAURET)

RUCH (parc Flamboyants Chaudron) acquistion du terrain DR 787

soutien au CDN OI (mise à disposition du théâtre Fourcade et de l'espace Fabrik)

réduction des écarts de rémunération entre femmes et hommes

convention pluriannuelle d'objectifs avec Saint-Denis Football Club

convention pluriannuelle d'objectifs avec Basket Club dionysien

compte personnel de formation (mise en oeuvre et prise en charge des frais)

gestion de l'effectif (création de postes et transformation d'emplois)

Plan Ambition Jeunesse (Bourses de Voyages) attribution d'une aide individuelle

avenant 11 à la DSP de stationnement payant