Conseil Municipal - Séance 5 du 27/09/2024

dénomination (Village Jeunes Marc Robert)

partenariat (UEEA école Bory de Saint-Vincent)

accessibilité (consultation pour les lots 1 et 5)

accessibilité (école Lilas Bois noirs) avenant 1

église Saint — Etienne (participation communale)

Ville d'Art et d'Histoire (procédure de renouvellement)

Prix du Roman Métis (dotations 2024)

prescription de la révision 2 du PLU

expo — congrès Ambition Planète (participation communale)

chèque primo — accédant (semestre 2 2024)

contrats d'apprentissage (mairie)

SPL OPE (rapport 2023 des représentants)

Renouvellement urbain du Chaudron (RUCH)

électrification rurale (avenants 6 et 7)

pont de la Providence (avenant 1)

Pacte Département et Territoires (PDT)

Régie des Marchés et Droits de Place (résultat 2023)

Régie des Marchés et Droits de Place (BS 2024)

Régie des Affaires funéraires (provision pour créances incertaines)

Régie des Affaires funéraires (reprise de l'excédent)

Régie des Affaires funéraires (DM 1 2024)

convention de mandat (prévoyance)

mise en concurrence (prévoyance)

mise à disposition d'agents auprès de la CDE

gestion de l'effectif (création de postes)

désaffectation déclassement (venelle sur rue de l'Avenir)

aquisition et portage par l'EPFR (IC 298 et 300)

cotisation à l'Ordre des Architectes (prise en charge)

entretien etc des toilettes publiques etc (consultation)

Commission Ville écologique (remplacement d'un membre)

nomination de délégués (lycée de l'Horizon etc)

validation de mandats spéciaux

convention pluriannuelle d'objectifs (MLN)

convention de partenariat (SIMPLON Réunion)

convention pluriannuelle d'objectifs (ADRIE)

convention pluriannuelle d'objectifs (ALIE)

convention pluriannuelle d'objectifs (ARCT)

convention pluriannuelle d'objectifs (WEBCUP)

Convention pluriannuelle d'objectifs (Lanterne Magique)

convention pluriannuelle d'objectifs (Klaxon)

convention pluriannuelle d'objectifs (Cinékour)

soutien aux initiatives locales 2024

SPL OPE (rapport 2023 du concessionnaire)

SPL Territo'Arts (rapport 2023 du concessionnaire)

cession de terrains (AV 349 p et 243 p lot 4)

acquisition et portage par l'EPFR (DH 248)

motion (insertion professionnelle)

mise à disposition d'un agent auprès du CCAS

candidature etc au Réseau français Villes-Santé (RfVS)

complexe sportif de la Source (consultation)

gymnase du Chaudron (avenant 1 CSPS)

gymnase du Chaudron (avenant 2 OPC)

PDS de la copropriété de la Chaumière (suivi et animation)

SPL Territo'Arts (rapport 2023 des représentants)

SPL Territo'Arts (ouverture du capital)

Budget principal (DM 1 2024)

Régie des Marchés et Droits de Place (grille tarifaire)

locaux redevables de la Taxe sur les Friches commerciales (TFC)

Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE)

principe de DSP pour l'exploitation de château Morange

Plan Ambition Jeunesse (Bourses de Voyages)

Contrat territorial d'Accueil et d'Intégration (CTAI)

impression de supports de communication