Conseil Municipal - Séance 2 du 06/04/2023

vote taux IDL pour 2023

chèque primo — accédant 1 2023

charte agricole Saint-Denis

complexe Grand Marché (concours MO)

square Labourdonnais (avenant 4 marché MO)

Bourses Voyages (convention et règlement)

PRUNEL (écoles Vauban et Bouvet) avenant 2

renouvellement convention Chambre Métiers Artisanat Réunion

renouvellement convention Chambre Commerce Industrie Réunion

renouvellement convention Simplon Réunion

CDN OI (convention 2022 — 2024 Etat Région Département Ville)

participation Saint — Denis capital SPL Maraïna

DSP Fourrière automobile (avenant 2)

protocole PRO A PRO (denrées alimentaires)

Service public Prévention Gestion Déchets (RPQS 2021)

gestion effectif (postes divers)

validation mandats spéciaux

acquisition terrain non bâti (IZ 81 partie)

acquisition terrains non bâtis (HO 754 et 756)

acquisition terrain non bâti (HO 775)

acquisition terrain non bâti (HH 258 partie)

cession terrain non bâti (EZ 308 partie)

travaux embellissement Ville

subvention AFD (confort thermique écoles)

Décision modificative 2 2023 (Budget principal)

soutien initiatives locales 2023 (attribution subventions etc)

garantie emprunt SIDR (Mokau — prêt complémentaire)

adhésion Réseau national Budgets participatifs

réseau wifi dionysien (charte utilisation)

adhésion centrale achat Réseau Acheteurs hospitaliers

garantie emprunt SHLMR (Le Jardin de Cendrillon)

renouvellement adhésion CR Cohésion sociale et urbaine Réunion

protocole accord 2023 — 2027 Plan local pour Insertion Emploi Nord

gestion effectif (emploi correspondant insertion emploi)

adhésion Observatoire international Démocratie participative

protocole FASCOM international (denrées alimentaires)

renouvellement convention Pôle Emploi et Burger King

CDN OI (mise à disposition équipements culturels)

DSP Stationnement payant (avenant 10)