CM

6 avril 2023

Saint-Denis 39 délibérations

39

délibérations

17

Autres decisions

7

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

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Délibérations (39)

Autres decisions 17 délibérations

Vote taux IDL pour 2023

Chèque primo — accéd'ant 1 2023

Charte agricole Saint-D'enis

Complexe Grand Marché (concours MO)

Square Labourdonnais (avenant 4 marché MO)

Bourses Voyages (convention et règlement)

PRUNEL (écoles Vauban et Bouvet) avenant 2

Renouvellement convention Chambre Métiers Artisanat Réunion

Renouvellement convention Chambre Commerce Industrie Réunion

Renouvellement convention Simplon Réunion

CDN OI (convention 2022 — 2024 Etat Région Département Ville)

Participation Saint — Denis capital SPL Maraïna

DSP Fourrière automobile (avenant 2)

Protocole PRO A PRO (denrées alimentaires)

Service public Prévention Gestion Déchets (RPQS 2021)

Gestion effectif (postes divers)

Validation mandats spéciaux

Urbanisme & Travaux 7 délibérations

Garantie emprunt SHLMR (Le Jardin de Cendrillon)

Acquisition terrain non bâti (IZ 81 partie)

Acquisition terrains non bâtis (HO 754 et 756)

Acquisition terrain non bâti (HO 775)

Acquisition terrain non bâti (HH 258 partie)

Cession terrain non bâti (EZ 308 partie)

Travaux embellissement Ville

Finances & Budget 4 délibérations

Subvention AFD (c'onfort thermique éc'oles)

Décision modificative 2 2023 (Budget principal)

S'outien initiatives locales 2023 (attribution subventions etc)

Garantie emprunt SIDR (Mokau — prêt complémentaire)

Environnement 3 délibérations

Adhésion Réseau national Budgets participatifs

Réseau wifi dionysien (charte utilisation)

Adhésion centrale achat Réseau Acheteurs hospitaliers

Social & Santé 3 délibérations

Renouvellement adhésion CR Cohésion sociale et urbaine Réunion

Protocole accord 2023 — 2027 Plan local pour Insertion Emploi Nord

Gestion effectif (emploi correspondant insertion emploi)

International 2 délibérations

Adhésion Observatoire international Démocratie participative

Protocole FASCOM international (denrées alimentaires)

Ressources humaines 1 délibération

Renouvellement convention Pôle Emploi et Burger King

Culture & Patrimoine 1 délibération

CDN OI (mise à disposition équipements culturels)

Transport & Mobilité 1 délibération

DSP Stationnement payant (avenant 10)

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