Conseil Municipal - Séance 5 du 23/09/2022

Saint-Denis 23 septembre 2022 64 délibérations
Document source

64

délibérations

38

Autres decisions

12

Urbanisme & Travaux

5

Finances & Budget

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Délibérations (64)

📄 Autres decisions 38 délibérations
225001

PAJ (Bourses de Voyages)

225002

Ville agricole (neuf agriculteurs)

225003

1 million d'arbres (partenariat Département Ville)

225004

lutte contre le tulipier du Gabon

225006

affectation du résultat 2021 (Bp)

225008

affectation du résultat 2021 (RMDP)

225010

affectation du résultat 2021 (RAF)

225013

Prix Roman métis (dotations 2022)

225014

CDNOI (mise à disposition d'équipements)

225017

espace public numérique (Académie des Camélias)

225020

Espace Océan (CRAC 2021)

225021

réfection des sanitaires de six écoles

225022

étanchéité des écoles

225024

réfection des menuiseries de six écoles

225029

chèque primo — accédant à la propriété

225031

mise aux normes du centre funéraire de Primat

225037

servitude de passage et d'accès (BZ 1456 p)

225042

Agenda d’Accessibilité programmée (Ad’AP)

225043

réfection de l’étanchéité des bâtiments

225045

réfection des sanitaires des bâtiments

225046

réfection des menuiseries aluminium des bâtiments

225047

réfection des revêtements des sols souples

225048

requalification de la rue Mazagran

225049

entretien paysager des boulevards Joffre etc

225051

protocole transactionnel avec AWP Réunion

225054

réforme de véhicules communaux

225055

changement de strate démographique

225057

effectif communal (chef de projet économie)

225058

effectif communal (Service civique)

225059

effectif communal (contrats d'apprentissage)

225060

effectif communal (agents vacataires)

225061

effectif communal (mise à disposition de l'OMS)

225062

effectif communal (mise à disposition de l'ALOA)

225063

Ville d'Art et d'Histoire (concours pour animateur)

225064

Ville d'Art et d'Histoire (rémunération du jury)

225065

effectif communal (création de postes)

225066

protection fonctionnelle (LOWINSKY Jacques)

225067

validation d’un mandat spécial

🏗️ Urbanisme & Travaux 12 délibérations
225023

ravalement de huit écoles

225032

PLU 2013 (bilan de l'application)

225033

PLU (modification n° 9)

225034

PRUNEL (acquisition des terrains AY 533 et 535)

225035

portage EPFR (acquisition des terrains AO 481 et 761)

225038

cession des terrains AS 76 à 81 (abrogation partielle)

225039

cession du terrain AT 750 (abrogation partielle)

225040

cession di terrao, CM 313 ¨ (abrogation partielle)

225041

acquisition du terrain AR 108

225044

ravalement de façades des bâtiments

225052

acquisition de matériels informatiques etc

225053

acquisition etc d'équipements de reprographie

💶 Finances & Budget 5 délibérations
225005

Taxe sur les Friches commerciales

225007

Budget supplémentaire 2022 (Bp)

225009

Budget supplémentaire 2022 (RMDP)

225011

Budget supplémentaire 2022 (RAF)

225012

CDNOI subvention d'équipement)

🌱 Environnement 4 délibérations
225015

Réseau mondial des Villes Amies des Ainés

225018

promotion citoyenne (treize nouveaux CAC)

225019

Diony Parks (création d'un parc public)

225050

protocole transactionnel avec Alliance Bureautique

Sport 2 délibérations
225025

réhabilitation d'équipements sportifs (subvention AFD)

225028

éclairage sportif (travaux neufs et réhabilitation)

❤️ Social & Santé 1 délibération
225016

CTG (Centre social du Bas de la Rivière)

🤝 Vie associative 1 délibération
225030

soutien aux initiatives locales 2022

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
225056

effectif communal (chargé de mission jeunesse)

WEB sd974:2022-09-23
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