10 février 2026
18
délibérations
8
Autres decisions
2
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
D — Reprise anticipée des résultats 2025
D — Vote des taux 2026
D — Autorisations de programme/ crédits de paiement n°10
D — Autorisations de programme/ crédits de paiement n°11
D — Autorisations de programme/crédits de paiement n°12
D — Autorisations de programme/ crédits de paiement n°5
D — Participation communale 2026 au Sivu Aquaouest
D — BAFA Territoire - Convention de répartition des charges de fonctionnement entre les communes
D — Approbation du budget primitif 2026
D — Subvention 2026 aux associations
D — Modification du marché de travaux d'extension et de réhabilitation du restaurant scolaire - avenant lot 7
D — ENEDIS - Convention de servitude - Parcelle E106 - Le pont Hazard
D — Participation communale 2026 au coût de fonctionnement de l'école privée du Sacré-Coeur
D — Classe découverte école "Sacré Coeur"
D — Règlement intérieur et tarifs 2026 du réseau des médiathèques du SYRENOR
D — Modification du tableau des effectifs
D — Budgets 2026 des écoles : fournitures scolaire, sorties et animations pédagogiques, livres et fichiers, transports collectifs
D — Modification de la convention commune/ Associations "l'ile aux enfants - centre de loisirs de Saint-Gilles" - Avenant n°1
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